Les HVP-C : huiles végétales pures carburant et la loi
Les HVP-C : huiles végétales pures carburant et la loi
Je me suis fait contrôler la semaine dernière (30/08/05) par la douane mobile alors que je roulais à 70% d'huile de tournesol. Le gars a donc aspiré un peu de mon carburant et il a dit avec un bon accent tarnais " oh il est bien jône votrrrre gazole, il est bien jône !" Je n'est rien répondu puis il m'a dit de circuler. Visiblement il recherchait du rouge et il a été plutôt surpris par le jaune.
Gérald
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Salut,
Dans le document des douanes, il est bien stipulé "TIPP", ce qui concerne les huiles végétales est dans un vide juridique, en effet, ce ne sont pas des produits pétroliers, il y a matière à procédure là ! <_<
@++![Razz :P](https://www.econologie.com/forums/images/smilies/icon_razz.gif)
Dans le document des douanes, il est bien stipulé "TIPP", ce qui concerne les huiles végétales est dans un vide juridique, en effet, ce ne sont pas des produits pétroliers, il y a matière à procédure là ! <_<
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Ce n'est pas parce qu'on dit depuis toujours que c'est impossible qu'il ne faut pas essayer ![Smile :)](https://www.econologie.com/forums/images/smilies/icon_smile.gif)
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Alors j'espere que ca sera la révolution ! Car l'huile, contrairement au rouge, pollue moins que le GO...ce n'est pas qu'une question de taxe...Ils ont qu'a faire comme en allemagne : HVB à la pompe !
Si cela arrive, il faudra en parler aux associations d'asmathiques et aux services médicaux de maladies qui conaissent bien la correlation entre maladies et pollutions
ps : y a toute les doc sur le site et le forum : les HVB sont INTERDITES.
Si cela arrive, il faudra en parler aux associations d'asmathiques et aux services médicaux de maladies qui conaissent bien la correlation entre maladies et pollutions
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gerald a écrit :Je me suis fait contrôler la semaine dernière (30/08/05) par la douane mobile alors que je roulais à 70% d'huile de tournesol. Le gars a donc aspiré un peu de mon carburant et il a dit avec un bon accent tarnais " oh il est bien jône votrrrre gazole, il est bien jône !" Je n'est rien répondu puis il m'a dit de circuler. Visiblement il recherchait du rouge et il a été plutôt surpris par le jaune.
Gérald
Lol
Deja je pensais pas que des controles au "rouge" existaient encore, ensuite ton expérience est révélatrice : les forces de l'ordre ont des consignes strictes ( chercher du rouge ) et les appliquent à la lettre.
Ce n'est pas chercher autre chose que du GO mais chercher du rouge...Les utilisateurs d'HVB seront donc tranquiles jusqu'au jour ou les politiques oseront effectuer des controles à l'huile...Si ils osent...
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A moins de mettre un autre colorant (que le rouge) dans le GO,
je ne vois pas les douanes sortir la petites panoplie de chimiste sur le bord des routes pour faire un prélevement et une analyse incontestable devant les tribunaux...
A moins de faire une bonne revision du code de procedure et la formation qui va avec...
Si le système est procédurié (Ze sais plus comme qu'ca s'ecrit), il n'y a qu'à l'être aussi...
Procedez, il n'y a rien a voir
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je ne vois pas les douanes sortir la petites panoplie de chimiste sur le bord des routes pour faire un prélevement et une analyse incontestable devant les tribunaux...
A moins de faire une bonne revision du code de procedure et la formation qui va avec...
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RPS ( Dpt 81 Tarn Sud )
i-Seuls ceux qui ne font rien ne se trompent jamais
ii-Tout est possible pour peu que l'on y consacre un peu de temps
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Comme toute taxe, la TIPP doit être reversée au gouvernement par le revendeur du carburant. L'utilisateur final n'a donc pas à la reverser. En tout cas le débat est foiré car si on utilise de l'HBV, on ne fait pas entrer de TIPP en sus qu'ils auront à reverser. Donc où est le problème de mettre de l'HBV ?
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Zieute mais n'en pense pas moins...
Peugeot Ion (VE), KIA Optime PHEV, VAE, pas encore de moto électrique...
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Bonjour,
pour une approche de ces problèmes:
<a href='http://www.oliomobile.org/forum/viewsujet.php?t=277&postdays=0&postorder=asc&start=0' target='_blank'>http://www.oliomobile.org/forum/viewsujet....der=asc&start=0</a>
Pour vous rassurer, plusieurs utilisateurs d'hvb ou d'huile du commerce ont eu des contacts avec les forces de l'ordre ou la douane. Tout s'est bien passé. Fouillez le site oliomobile.
Pour ma part, je roule depuis 6000kms en mélange go/huile colza d'hyper ( Liddl, Ed, Aldi : 0,79€L ) sans soucis
Pour les utilisateurs frontaliers de l'Allemagne, méfiance envers l'huile distribuée par les stations. Des amis de Strasbourg et METH'ECO ( installateur de kits pour rouler à 100% ) m'ont averti qu'elle est additivée de 5% d'un mélange d'ester+ aromates+ graisse animale (?) qui attaque les durites et joints non modifiés. A vérifier!
Le 1er Janvier 2005, la France a été obligée d'appliquer les directives europeennes.
pour une approche de ces problèmes:
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Pour vous rassurer, plusieurs utilisateurs d'hvb ou d'huile du commerce ont eu des contacts avec les forces de l'ordre ou la douane. Tout s'est bien passé. Fouillez le site oliomobile.
Pour ma part, je roule depuis 6000kms en mélange go/huile colza d'hyper ( Liddl, Ed, Aldi : 0,79€L ) sans soucis
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Pour les utilisateurs frontaliers de l'Allemagne, méfiance envers l'huile distribuée par les stations. Des amis de Strasbourg et METH'ECO ( installateur de kits pour rouler à 100% ) m'ont averti qu'elle est additivée de 5% d'un mélange d'ester+ aromates+ graisse animale (?) qui attaque les durites et joints non modifiés. A vérifier!
Le 1er Janvier 2005, la France a été obligée d'appliquer les directives europeennes.
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jelupan a écrit :Le 1er Janvier 2005, la France a été obligée d'appliquer les directives europeennes.
Désolé mais ce courrier : https://www.econologie.com/forums/uploads/po ... 171742.jpg prouve le contraire...La France reste Hors la Loi vis à vis des directives EU...
![Sad :(](https://www.econologie.com/forums/images/smilies/icon_sad.gif)
Dernière édition par Christophe le 25/09/06, 16:30, édité 1 fois.
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