L'association: l'idée, les Hommes, les statuts et moyens

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Flytox
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par Flytox » 05/05/09, 22:11

Pas spécialiste des associations loi 1901 mais rien vu de choquant. Merci C moa. 8)
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La Raison c'est la folie du plus fort. La raison du moins fort c'est de la folie.
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par Lietseu » 05/05/09, 22:33

Idem, je plusoie donc !

J'ai été très occupé ces derniers temps, et je me suis rappeler d'un truc...c'est fou ce que le temps passe vite quand on est agréablement occupé... :P

Merci infiniment à toi Cmoa, c'est moi qui te le dis Miawww,mmmmmbrrrr,mmmmbrrrrrrr ! (bis)
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par Lietseu » 05/05/09, 22:35

On en est ou en ce qui concerne l'occupation des postes différents???


Salutations Chatesques respectueuses
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Christophe
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par Christophe » 19/05/09, 07:08

C moa a écrit :Salut à tous et à toutes,
Bon comme vous le savez, je serais absent lors de la petite reunion de la fin du mois, néanmoins je pense à vous.

Vous trouverez ci-après :
- La loi 1901 ;
- Une proposition de statuts au format Word ;
- [url]Une proposition de statuts au format OOO[/url] (ça marche pas avec .odt comment faire ??).


Pour le .odt il faut le convertir en .pdf ou .doc...comme c'est natif dans OOO j'ai pas jugé nécessaire de faire un upload des format OOO (surtout qu'ils changent d'une version à l'autre...pfff)

Je regarde les docs, merci !
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elephant
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par elephant » 19/05/09, 08:11

Je n'ai pas l'habitude des associations de droit français, mais ni la loi de 1901, ni les statuts ne me plaisent.

Par rapport aux ASBL dont j'ai l'habitude, les statuts sont trop légers ( notamment en ce qui concerne les possibilités de l'association et la description des pouvoirs des administrateurs )
Je pense qu'il faudrait prévoir une dissolution de plein droit quand il n'y a plus que N ( 2 ou 3 ) membres.
En Belgique, on prévoit souvent que le membre, qui n'a pas acquitté sa cotisation après 1 ou 2 rappels est réputé démissionnaire et contrairement à l'art 4 de la loi de 1901, il n'est pas redevable des cotisations échues. le but d'une association n'étant généralement pas de recevoir des cotisation. Ce genre de précaution a le gros avantage d'exclure d'office les membres qui se désintéressent de l'association, tout en leur évitant des tracas en cas de dégradation progressive de l'association.

Quant à l'article 8, il ne me plaît pas du tout. la sanction vis à vis des asbl en Belgique étant essentiellement la privation d'existence juridique( de l'association)

En bref, je me contenterai d'être membre sympathisant, car les statuts peuvent être aménagés, mais pas la loi, et c'est surtout la loi qui me déplaît.
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Hasardine
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par Hasardine » 19/05/09, 08:53

Par pitié, il ne faut pas se lancer dans des statuts loi 1901, ils sont pleinement défavorables par rapport à ceux du code civil local Alsace Moselle. en substence les nécessités en seront les mêmes mais les possibilités ouvertes sont bien plus larges, toute association peut par exemple recevoir des dons et legs sans limite de montant versé, exercer une activité commerciale et reverser les bénéfices à ses adhérants , etc ... la seule contrainte, contituer un conseil d'administration de minimum 7 membres et un bureau de 3 membres (président , secrétaire et trésorier). L'association doit avoir une adresse physique en alsace ou en moselle, et exerce son activité n'importe où de par le monde. par de somme minimum de départ à verser, mais peut fonctionner comme une entreprise.

Nous en avons un peu discuté avec Lieutseu sur Skipe hier au soir, je vous ammènerais des docs à la rencontre ça me semble tout à fait interessant et ouvre des possibilités infinie quant à la mise en oeuvre des projets futurs de l'asso.
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par lejustemilieu » 19/05/09, 09:37

Bonjour,
Je viens de relire une partie du sujet; il y a beaucoup de bonnes infos, et de bonnes idées.
Pour la prochaine réunion, ça serait bien de faire un résumé de tout ce qui as été dit.
Il serait bon aussi de pouvoir toucher cmoa pendant la réunion via internet. Non? :D
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par Capt_Maloche » 19/05/09, 11:28

Oui et de plus, assemblée et vote peuvent se faire en ligne :D
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par Flytox » 19/05/09, 12:46

Bonjour Captain et Christophe

Capt_Maloche a écrit :Oui et de plus, assemblée et vote peuvent se faire en ligne :D


Oui, pour essayer de faire dans le démoKratique, on pourrait par exemple consacrer un post à l'élection du bureau de l'association sous forme de sondage.

Ou des éconologues triés en fonction de ....( à définir) pourraient :
voter pour les postes à pourvoir :
- Président + vice Président
- Secrétaire + adjoint / remplaçant
- Trésorier + adjoint / remplaçant
- Responsable(s) de .... + adjoint(s) / remplaçant(s)
- Membre d'honneur .....
- etc....
Dans la liste des candidats... (à établir).
A+
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par Lietseu » 19/05/09, 16:43

Je remercie Hazardine pour les infos intéressante, qui me semble t il répondes aux craintes (justifiée) de Éléphant, tu ne pourrais pas nous copier coller les infos dans ce post Hazardine ?

Si on débarque à la dernière minute avec les infos, j'ai bien peur que le côté festif de notre réunion n'en prenne un fameux coup !

Je n'ai pas de disposition naturelle pour la paperasse (plutôt l'inverse en fait) mais cela permettrais à ceux qui on la fibre, de se faire une idée plus claire...MERCI !


Salutations du chat d'éconologie :P
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