Taxe Carbone en France, c'est reparti...Ecolomania?

[pb2488]

oui

[Christophe]

Ben si tu as lu en détail: j'y parlais plus de l'aspect psychologique de l'assistanat qu'économique non?

Attention je suis pas contre des aides, je suis contre un excès d'aides = assistannat systématique qui plombe le marché...

[raymon]

Je suis pour la taxe carbone vive le gas oil à 2 euros en l'augmentant progressivement pour pouvoir s'adapter mais il faudrait une compensation avec une baisse des produits de première nécessité, en développent le bonus écologique des voitures qui consomment le moins,en finançant un fort développement des transports en commun...c'est tous simple
1.5 t pour déplaced 80kg qu'elle idée absurde même équipé d'un pantone.

[Christophe]

Hulot serait-il le vrai investigateur de la T C ?

http://bit.ly/ROadX

Marrant il veut faire de l'éconologie, je cite:

Il lit beaucoup et veut maintenant se faire son idée sur l'économie : «L'écologie, dit-il, je commence à comprendre.» Ces derniers temps, il consulte beaucoup l'économiste Bernard Lietaer, professeur à Berkeley et ancien directeur de la Banque centrale de Belgique, spécialiste des «monnaies alternatives».

[Dconomie]

Taxe "anti carbone". Voilà comment elle s'appellera dorénavant.

Trop fort la com' !

Et la vaseline, c'est taxé combien ?

[Christophe]

C'est plus CCE ? Vraiment n'imp!

La vaseline? Ben oui ca devrait être taxé puisque d'origine pétroliere!

Tiens ca s'appele aussi Gelée de Pétrole je savais pas ! http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaseline

[Christophe]

Ah ca faisait longtemps: http://www.slate.fr/story/10947/non-la- ... at-energie

[ex-océano]

Une nouvelle couche, on applique la TVA sur une taxe, la taxe carbone. Et il paraît que l'on va nous restituer cette TVA ? C'est un gros mammouth que l'on nous concocte...

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Taxe carbone: l'Etat contredit l'UFC
AFP
08/10/2009 | Mise à jour : 17:38 | Commentaires  1 | Ajouter à ma sélection
Près de 500 millions d'euros prélevés par l'Etat au titre de la taxe carbone devraient rester "dans les caisses de l'Etat" du fait de la TVA perçue par la même occasion, a affirmé aujourd'hui UFC-Que Choisir. Le gouvernement a aussitôt démenti cette information, réaffirmant que "la taxe carbone sera intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise".

Dans un communiqué, l'organisme de défense des consommateurs indique qu'avec la TVA appliquée à la taxe carbone sur les émissions polluantes, la tonne de CO2 ne coûterait plus 17 euros comme annoncé mais 20,3 euros, TVA comprise. Le montant de la taxe carbone restant à la chargé des ménages serait donc de 20 euros par an, selon lui.

"Le ministère des Finances a oublié de préciser que, comme toutes les taxes sur les énergies fossiles, la taxe carbone sera assujettie à la TVA (19,6%) et rapportera près de 500 M d'euros qui ne devraient pas être restitués aux consommateurs", écrit-il. Ainsi sur l'essence elle atteindrait une augmentation de 5 centimes et non 4 comme annoncé. "Un impact tout sauf marginal", conclut l'UFC.

Dans un communiqué commun, Jean-Louis Borloo, ministre du Développement durable, Christine Lagarde pour l'Économie et Éric Woerth pour le Budget, expliquent que "le produit de la taxe carbone sera de 4,1 milliards d’euros, dont 2,2 Mds seront acquittés par les ménages".  "Le montant de la compensation versée aux ménages sera très exactement égal au montant prélevé, soit 2,65 Mds d'euros, ainsi que l’indique l’évaluation préalable de la réforme rendue publique en même temps que le projet de loi de finances, disent-ils. L’Etat n’a donc pas l’intention de conserver les recettes de TVA induites par la mesure, mais de les redistribuer aux ménages au même titre que le produit de la taxe carbone."



Source : le Figaro

[Remundo]

Du nouveau et de l'inattendu...

PARIS (AFP) - PARIS — Coup de théâtre mardi soir:

le Conseil constitutionnel a annulé la taxe carbone contre le réchauffement climatique,

qui devait entrer en vigueur le 1er janvier, obligeant le gouvernement à présenter d'urgence un dispositif de remplacement.

Certes les juges présidés par Jean-Louis Debré, saisis le 22 décembre par les parlementaires socialistes sur la loi de finances pour 2010, en ont validé une autre disposition essentielle: la réforme de la taxe professionnelle, ce dont s'est félicité François Fillon.

Ils ont aussi approuvé la fiscalisation des indemnités de sécu versées aux accidentés du travail.

Mais ils ont infligé un camouflet au gouvernement et à Nicolas Sarkozy en repoussant, deux jours avant son application et onze jours après le demi-échec du sommet de Copenhague sur le climat, l'impôt nouveau visant à encourager ménages et industriels à économiser l'énergie.

Le PS, à l'origine de la saisine, a parlé de "lourde défaite pour le président de la République qui s'était personnellement engagé".

Pour expliquer sa décision, le Conseil a considéré que la loi créait trop d'exemptions: "moins de la moitié des émissions de gaz à effet de serre aurait été soumise à la contribution carbone".

Ainsi, étaient totalement exonérés les "centrales thermiques produisant de l'électricité, les émissions des 1.018 sites industriels les plus polluants" (raffineries, cimenteries, cokeries...), les transports aérien et routier de voyageurs.

Selon le Conseil, "93 % des émissions d'origine industrielle, hors carburant" n'auraient pas été taxées.

La contribution aurait donc "porté essentiellement sur les carburants et les produits de chauffage", a déplorté le Conseil.

L'objectif de "mettre en place des instruments permettant de réduire significativement les émissions de gaz à effet de serre" ne pouvait en conséquence être atteint. De plus, ces exemptions "créaient une rupture caractérisée de l'égalité" devant l'impôt.

Les articles 7, 9 et 10 du budget 2010 passent donc à la trappe.

Le chef du gouvernement a aussitôt réagi, annonçant qu'il présenterait le 20 janvier en conseil des ministres un nouveau dispositif tenant "pleinement compte des observations du Conseil constitutionnel".

Pas question d'enterrer "une priorité du président de la République et du gouvernement", nécessaire "pour orienter les comportements des entreprises et des ménages en matière de consommation d'énergie", juge M. Fillon.

Il a par ailleurs relevé que plusieurs exceptions dénoncées par le Conseil avaient été ajoutées "à l'initiative du Parlement".

Nicolas Sarkozy n'avait pas hésité à comparer la création de la taxe carbone, largement rejetée par les Français selon les sondages, à des réformes historiques comme l'abolition de la peine de mort.

Rebaptisée "contribution carbone" par le Sénat, la taxe était fixée au départ à 17 euros la tonne de dioxyde de carbone (CO2).

Elle avait soulevé d'importantes contestations à gauche - la socialiste Ségolène Royal s'était livrée en août à La Rochelle à un réquisitoire en règle contre elle- mais aussi à droite où certains dénonçaient un nouvel impôt.

La fixation de son montant avait aussi créé une tension entre les deux têtes de l'exécutif.

Quant aux Verts, ils approuvaient le principe de la taxe, mais jugeaient son taux très insuffisant pour inciter à des comportements vertueux.

source

[bobono]

"une bonne nouvelle pour les Français" Dit N SARKOZI


"C'est donc une bonne nouvelle pour les Français", ET pour moi .


Nul cette taxe