LLW9

[Obamot]

Vouloir protéger le LLW9, c'est un peu comme vouloir protéger la "Machine à Tinguely":


source: http://www.notrehistoire.ch/photo/full_view/3986/

La 1ère version de la "Convention de Berne" suffit, du moment que le "machin" ne sert à rien :mrgreen:
...seul protéger le dessin est pertinent.

@ Obamo : Je connaissais pas ce gizmo, ça fait tout de suite sérieux La gueule des voisins

Le dessin/plans etc...de cet objet sont effectivement couverts par la Convention de Berne...Même s'il ne sert à rien d'ailleurs !

Y'a kekchoz du LLW9, je veux dire vu sous l'angle du "trend" de l'époque... J'aime bien la sorte de parabole au sommet !
Ça lui fiat un look "conspirOvniScience" d'enfer!

C'est con, l'était pas loin du moteur Stirling ou du solaire thermodynamique! (mais en bien plus compliqué!)

Le gars n'aurait pas courbé les cours, aurait mis son génie dans la biochimie, ou la physique, il aurait peut-être découvert du photovoltaique à base de photosynthèse ou découvert le boson avant Higgs, Finalement, les concepteurs du LLW9, ce ne sont qui d'autre que des "artistes" comme Jean Tinguely!

[janic]

Si vous vous faites piquer un brevet par des aigrefins, vous pourrez toujours leur parler de la Convention de Berne...

C’est valable pour n’importe quelle création concernée par la convention de Berne.

"Dans le cas d’une étude scientifique, la protection se limitera de même à la rédaction de l’étude, et ne s’étendra pas aux informations révélées par cette étude, quelle que soit leur valeur....(source :.gouv.fr)" Moi, pour ce que j'en dit hein

Bien sur mais il faut lire la totalité du « commentaire » du gouvernement sachant que les ressources de l’INPI en dépendent.
http://www.entreprises.gouv.fr/propriet ... it-dauteur
On voit ainsi que loin de se limiter au domaine de l’art et de la littérature, la notion d’œuvre s’applique au monde de l’industrie, et qualifie par exemple des études techniques, scientifiques, financières, des présentations, des supports de formation, des graphiques, des designs, des créations publicitaires.
Premier point acquis !

Cette distinction est très importante en matière d’innovations que, sauf exception, le droit d’auteur ne protège que de manière indirecte et imparfaite.
C’est la reconnaissance de protection malgré tout, même de façon imparfaite. Mais là où c’est intéressant, c’est de suite après:

Malgré son caractère technique, le logiciel constitue une œuvre de l’esprit au sens de la loi. Le droit d’auteur protège le programme lui-même, généralement entendu comme une suite ordonnée d’instructions destinées à être exécutées par la machine, en code source et objet, ainsi que le « matériel de conception préparatoire » : cette notion englobe l’ensemble des études et travaux afférents à la conception d’un logiciel (dossier de spécifications, modèle conceptuel de données, études techniques, dossiers de programmation, prototypes, etc.)[2].
Tous les logiciels sont éligibles à la protection par le droit d’auteur, sans exclusion de nature (interfaces, systèmes d’exploitation, programmes d’application, progiciels, logiciels spécifiques, outils informatiques, etc.).
Les innovations qui se présentent sous forme d’un logiciel de développements informatiques jouissent ainsi d’une protection très forte. Certaines logiciels peuvent en outre donner lieu à des brevets (voir le chapitre 2 « Les inventions »).

C’est ici la reconnaissance qu’avec un caractère technique ( qui dans ce texte veut en réduire la signification et la portée à ce seul cas) cela constitue une œuvre de l’esprit AU SENS DE LA LOI ! et qui peut donc être breveté aussi!
En clair, ce sont les tribunaux civils ou pénaux qui tranchent, en toute indépendance, la question. Et , en l’occurrence, ce sont les tribunaux pénaux qui sont sollicité pour vol, plagiat ; alors que dans le cas de brevets uniquement techniques, cela dépend des tribunaux civils où les conflits en propriété peuvent durer des dizaines d’années.

Le dessin/plans etc...de cet objet sont effectivement couverts par la Convention de Berne...Même s'il ne sert à rien d'ailleurs !

C’est pourquoi les tribunaux réclament, au minimum, un début d’exécution de l’œuvre. Ce qui n’est pas sollicité pour un brevet.
Tu as sur ce site quelques breveteurs qui sont passés par l’épreuve en question.

[raymon]

A Obamot discuter avec un bourass (therme occitan intraduisible) borné comme toi est un plaisir sans cesse renouvelé. Tu devrais aller faire un tour toi même en octobre a Toulouse et nous faire un rapport en 3 exemplaires.

[ARMAND]

Votre citation concerne les logiciels, ce qui est un point bien particulier(rien que par les $ en jeux ) et récent, à cheval sur les droits d'auteur et sur les brevets.OK pas de problème dans ce cas là,

En ce qui concerne le LLW9, c'est différent, si j'utilise publiquement une feuille manuscrite, une photo, un plan etc (ou une copie bien sur)...redigé par L.L. l'inventeur réel de l'objet, la chose utilisée est couverte par la Convention...
Si je dépose par brevet aujourd'hui, ma version du LLW9, bien que l'idée ne soit pas de moi, avec mes dessins et schéma, je deviens titulaire du Brevet et le sieur L.L. ne pourra qu'exploiter "à titre personnel" son LLW9 et accessoirement se faire des papillotes avec l'enveloppe Soleau (pour rester entre gentlemen)...


(Il y a environ cinq ans, je travaillais dans le domaine des brevets et de l'innovation, je serais surpris que les choses aient changé à ce point là depuis )

[Obamot]

Raymon devrait breveter le troll 3D jaillissant de vos écrans dès qu'il se sentirait frustré par vos pensées [...]

OMG !

[janic]

armand bonjour

Votre citation concerne les logiciels, ce qui est un point bien particulier(rien que par les $ en jeux ) et récent, à cheval sur les droits d'auteur et sur les brevets.OK pas de problème dans ce cas là,

C'est le cas pour toute "invention" il y a toujours du business à la clé. Pour rappel le site du gouvernement ne fait que du commentaire sur la convention de Berne, commentaire que l'on trouve d'ailleurs sur le site de l'INPI dont ses revenus dépendent de ce type d'interprétation. On ne peux être juge et partie en même temps!
Pour le point particulier, il n'est donné que comme exemple de...pas comme une règle avec autorisation ou interdit, c'est une faille (voulue ou pas) qui permet cette protection au delà d'un brevet industriel (cela ne signifie pas qu'il interdit à son tour un brevetage, mais seulement que le délai de 20 ans se trouve donc prolongé aux 70 ans et plus que permet cette convention... et gratis!
C'est pourquoi l'INPI fait des effets de manches pour dissuader de futurs inventeurs de se dispenser d'eux, mais ne se risquent pas à aller en justice pénale qui les débouterait et les condamnerait avec inscription au casier judiciaire et non comme au civil qui y échappe.
D'ailleurs les quelques cas où ils s'y sont frottés, ils ont perdu et chat échaudé craint l'eau froide.

(Il y a environ cinq ans, je travaillais dans le domaine des brevets et de l'innovation, je serais surpris que les choses aient changé à ce point là depuis

Rien d'étonnant puisque tu te trouvais alors du coté de la forme la plus connue et répandue! Pour reprendre un exemple, (qui doit lasser les autres lecteurs depuis le temps) c'est comme l'allopathie, avec SES critères sur ce que doivent être des soins, et est la forme la plus répandue actuellement dans nombre de pays occidentaux, et l'homéopathie qui se trouve de l'autre coté de la barrière et dont les possibilités thérapeutiques furent (et sont encore souvent) niées purement et simplement malgré ses résultats indiscutables.
Donc il n'y a pas véritablement de changement chez la plupart des breveteurs peu au courant d'une autre possibilité, le changement commence à se percevoir chez ceux qui franchissent le pas (donc l'INPI n'est plus concerné) et constatent une aussi grande efficacité/inefficacité. En effet un brevet ou une convention ce n'est que la première marche d'un long processus et peu vont jusqu'au bout, sauf quelques chanceux.

[ARMAND]

En l'occurence, dans le cas présent, si je dépose un brevet pour un range extender fonctionnant selon le principe du LLW9, avec mes propres schéma, je serais pleinement en droit d'industrialiser ce dispositif, alors que L.L. ne pourra qu'utiliser son produit à des fins personnelles...Ca reste théorique bien sur

Ceci étant, je suis parfaitement conscient des imperfections du système INPI, j'ai moi même arrêté de payer mes redevances pour les quelques brevets que je détenais... J'ai d'ailleurs été copié illico presto quelques mois après un dépot par des sociétés canadiennes qui ont repris un de mes brevets en y ajoutant un truc totalement inutile et non innovant...mais accepté par le système
Comme j'ai pas la surface financière pour attaquer au tribunal....

Pour en revenir au LLW9, ce produit a fait le buzz pour attirer les investisseurs, qu'il soit utile c'est autre chose mais il fonctionne, de toute manière en étant cop < 1 et c'est pas un moteur magnetique, ni d'ailleurs une "révolution humaine et industrielle"

[janic]

Ceci étant, je suis parfaitement conscient des imperfections du système INPI, j'ai moi même arrêté de payer mes redevances pour les quelques brevets que je détenais... J'ai d'ailleurs été copié illico presto quelques mois après un dépot par des sociétés canadiennes qui ont repris un de mes brevets en y ajoutant un truc totalement inutile et non innovant...mais accepté par le système Mr. Green
Comme j'ai pas la surface financière pour attaquer au tribunal....

tout à fait! ce qui montre que les dépôts de brevets ne sont que des pompes à fric surtout si l'on veut une protection au delà du pays du dépôt de brevet. Ton aventure est malheureusement fréquente chez les petits inventeurs n'ayant pas de surface financière. Pour autant avec protection intellectuelle, c'est du ressort du tribunal pénal qui n'est pas onéreux à l'excès (quand le jeu en vaut la chandelle!)

[moinsdewatt]

A Obamot discuter avec un bourass (therme occitan intraduisible) borné comme toi est un plaisir sans cesse renouvelé. Tu devrais aller faire un tour toi même en octobre a Toulouse et nous faire un rapport en 3 exemplaires.

un therme occitan ça doit étre un genre de lieu d'eaux avec des vapeurs chaudes.

[Obamot]

oui, un lieu pour faire des "cures": apparement inefficace pour le cerveau.

Pour en revenir au LLW9, ce produit a fait le buzz pour attirer les investisseurs, qu'il soit utile c'est autre chose

La dénomination inquiète un peu, on a l'air d'avoir affaire à une série:
— LLW9... LLW10... LLW11... LLW12... LLW13...