Cette année je n'en ferai pas sur econo car l'année passé, la blague était "trop bien faite" et ca a fait plus de tord que de bien je crois...
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Petit rappel donc: https://www.econologie.com/diesel-renaul ... -3772.html
[01/04/09 09:40:06] LeJusteMilieu a dit : Salut, voilà les règles à suivre pour rouler légalement à l'huile en Belgique
En Belgique il faut se rendre personnellement avec les papiers de la voiture et une facture de l’huile achetée au bureau régional des recettes pour y remplir le forumlaire ACC4. Voici le lien permettant de trouver le bureau auquel vous devez vous rendre : http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/index.htm le mail du ministaire des finances : info.douane@minfin.fed.be
L’accise à payer est subdivisée en trois : - l’accise normale = (198,3188 EUR * masse d’huile achetée) / 1000 - l’accise spéciale = 128,1206 EUR (même calcul ) - la quotation = 14,8736 (même calcul)
Il reste ensuite à régler la TVA si vous êtes asujetti à celle-ci.
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