Machine Rotative à Piston Annulaire Tri Lobique

[Turbi]

Merci Pascal pour ces entrées en matières plutôt flatteuses.
Je vais essayer dans le prochains jours d'expliquer le concept. Ensuite on verra les possibilités d'intégrations à tes inventions..

Yves

[Remundo]

Bonjour Yves,

tu devrais peut-être créer un sujet Turbicone, sinon, tes publications risquent d'être perdues dans la masse et peu structurées.

Cordialement.

[Turbi]

Merci Raymond,

J'ai maintenant créé le sujet Turbicône.

Yves

[pascal HA PHAM]

bonjour à tous,

Yves rejoint maintenant notre escadrille d'inventeurs indépendant avec un très bel appareil.

Depuis quelques jours nous avons mis en chantier plusieurs projets commun mais qui ne seront dévoilés qu'après dépots des protections technologiques indispensables (et autorisations administratives de publication données).

il y a encore de la place pour bien d'autres machines et leur conducteur émérites....

nous vivons dans un monde de requins....n'hésitez pas à nous contacter si vous vous avez besoin d'aide ! c'est gratos !

A+

Tryphon trilo sphèrique à tournesol intégré

[pascal HA PHAM]

Bonjour à tous :

L’HEURE EST PLUS QUE JAMAIS AUX BREVETS ?

Quelques alertes récentes et quelques reproches à peines dissimulés de la part de personnes notables et honorables ont été formulés à mon attention : « vous publiez trop de choses » !

Il apparaît donc une nécessité accrue de cogiter aussi fort sur la démarche/stratégie du brevet et de son cycle de vie communicative connexe….que sur l’invention elle-même….

Yes….Tournesol tu dois bachotter son sujet sur le web….

ARTICLE PARU DANS INVENTION EUROPE
http://www.invention-europe.com/Article1.htm

BLOG « INNOVATION PRATIQUE »
http://www.innovation-pratique.com/2007 ... index.html

PARCOURS DE L’INNOVATION DECRIT PAR L’AICO « Association des Inventeurs et Chercheurs de l’Ouest
http://www.laico.fr/negociation.html

GUIDE DU BREVET POUR LE CANADA et les USA
http://www.ohri.ca/Tech_Transfer/Module ... %A7ais.pdf

CHRONIQUE DE LA PROPRIETE IUDUSTRIELLE
De mon point de vue le Plus Intéressant et Volumineux site sur la P.I. …sur tous ceux que j’ai pu glaner actuellement…..si l’on le lit jusqu’à la lie…. »
http://breese.blogs.com/pi/innovation/

UNE SITUATION A LAQUELLE J’AI ECHAPPE…IL Y A PEU DE TEMPS :
http://www.lepost.fr/article/2008/10/23 ... antes.html

AUTRE :
http://jeanpaulmartin.canalblog.com/arc ... index.html

LA REGLE A l’ UNIVERSITE PARIS SUD
http://www.u-psud.fr/fr/l_universite/or ... evets.html


PILLAGE :
http://cidunati.online.fr/bouthiaux.htm

Alors communiquer ?
OUI....
NON.....

Comment....

D'autant qu'il y a encore du rab de nouveautés dans l'air et ça ne sourait tarder.....

A+

TOURNESOL

[Remundo]

Bonjour Pascal,

Brevet, finances,
brevets, pognon,
brevet procès,
brevet, paiement de redevances et complexité juridique de la rédaction.

Y'a pas que le brevet dans la vie, hein ? Il y a aussi le droit d'Auteur Industriel... On peut d'ailleurs combiner l'action de l'un et de l'autre pour en extraire les avantages et en laisser les inconvénients

Quant au financement par les grands cravatés avec des pantalons de soie, mieux vaut rester en fonds propres et aller doucement que de céder aux hasardeuses sirènes des billets de banque...

Publier, pas publier ? Une chose est sûr...

Nous avons bien plus de richesse ensemble dans nos têtes et dans nos mains que d'autres n'en ont dans leur coffre fort. L'argent n'est rien sans l'alliance fructueuse de la puissance intellectuelle et de l'art du travail manuel : deux choses qui manquent dramatiquement de nos jours...

@+

[grald]

Salut remundo, tu écris : "Il y a aussi le droit d'Auteur Industriel... On peut d'ailleurs combiner l'action de l'un et de l'autre pour en extraire les avantages et en laisser les inconvénients "

T'es sûr de toi ? Je croyais que le droit d'auteur n'était plus valable dés le dépot de brevet.

D'après ce que j'ai compris, le droit d'auteur ne procure aucun monopole industriel sur la fabrication du produit résultant de l’invention (c sensé être le role du brevet)… mais ça n’autorise pas davantage un tiers à reproduire le bitogno sans l’autorisation de son auteur...

En droit d'auteur, le fond compte peu, ce qui importe c'est la forme ! Seule la forme est protégée. Il faut donc absolument que l'auteur marque de sa personnalité son œuvre !

Peut-être des cheminsd e traverse à suivre, celui d'amazon qui a réussi à breveter un concept ( en s'appropriant le "erreur 404" ) ou la notion de creative commons ( surtout pour les logiciels )

En fait il y a bcp d'inconnues sur la protection réelle des droits d'auteur pour les inventions, seul un spé pourrait débroussailler.
Vu qu'un dépot de droit d'auteur via un site internet ne coute qu'une dizaine d'€, ça vaut le coup de s'y pencher si on est concerné.
@+

[Remundo]

Salut Grald,

Pour un inventeur, le brevet et le droit d'Auteur sont deux démarches totalement indépendantes et complémentaires sans aucune exclusion mutuelle.

Le droit d'Auteur est beaucoup plus puissant que le droit du brevet.
Voici les droits recouvert par un droit d'Auteur
http://www.unicaen.fr/saic/spip.php?article142

Et selon l'article L111-1 du code de la propriété intellectuelle:
http://www.celog.fr/cpi/

CHAPITRE Ier - Nature du droit d'auteur

Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
[]
Art. L. 111-2. L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée de la conception de l'auteur.
[]
Art. L.112-2. Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure.

En bref pour un inventeur...
Son droit d'auteur existe le jour où il a fabriqué son proto, même non fonctionnel ou inachevé.

Ceci constitue un oeuvre de l'esprit. Le CPI n'exclue aucune forme de création par le "notamment"qui est très lourd de sens sur le plan juridique.

L'INPI nage dans le livre VI du CPI. Cela concerne la propriété industrielle et pas intellectuelle.
http://www.copyrightfrance.com/hypertext/le_l6.htm

La propriété intellectuelle est beaucoup plus large que le domaine de la propriété industrielle qui n'en est qu'un "recoin".

Vous noterez que le DA est le livre I, le brevet... au livre VI. Hiérarchie pas innocente...
Autre chose à remarquer dans la rédaction du livre VI...

Section 1. Généralités

Art. L. 611-1. Toute invention peut faire l'objet d'un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle qui confère à son titulaire ou à ses ayants cause un droit exclusif d'exploitation.

"PEUT" et pas "DOIT" : sous entendu, toute invention est protégeable sous une autre forme que le brevet par les notions antérieures au livre VI du CPI.

Je vais maintenant expliquer rapidement en quoi le DA et le brevet se complètent : le brevet assoit la nouveauté et la description technique de l'invention, avec une antériorité, moyennant finance.
Le DA est presque gratuit et se place sous la convention de Berne approuvée et appliquée par plus de 160 pays dans le monde. Il protège la "forme" (terme déjà bien vaste) de l'invention, mais pour une invention technique, protéger une "forme", c'est protéger de facto des configurations bien technologiques, même si l'INPI tente jalousement de laisser l'idée qu'elle a l'exclusivité de la protection technologique...

Je dis qu'elle n'en a que la spécialité. NUANCE de taille.

Tout l'art est de savoir jouer au mieux sur les 2 tableaux. Les sites de copyright sont bien trop "light".

Pour valider son droit d'Auteur, il faut faire un acte sous seing privé auprès de son notaire ou d'un avocat, et en effectuer un dépôt légal auprès d'organismes enregistreurs de chaque pays de la convention de Berne.

On trouve sur le net une littérature abondante comparant brevet et DA. Elle est instructive, mais pas autant que la lecture fine (mais plus laborieuse) du CPI...

@+

[grald]

merci remundo, je vais essayer de digérer toutes ces très intéressantes infos

[pascal HA PHAM]

Bonjour à tous
bonjour GRALD et RAYMUNDO....

je donnerait les différents compléments suivants :

Un brevet est fondamental et utile pour assurer la protection de nos mécanismes en s'appuyant sur les revendications d'arrangements spécifiques de pièces générant une somme de fonctionnalités intrinsèques recherchées, il déclenche, entre autres choses, le fameux rapport de recherches d'antériorité et son retour argumenté.... ce qui n'est pas vrai pour la protection via un droit d'auteur.

ce sont donc deux choses complémentaire mais de mon point de vue le socle de protection restera toujours le BREVET.

Au début de cette réçente discussion (sur ce sujet de la protection) je souhaitais plutôt aborder le sujet du cycle de vie du brevet : de sa naissance à sa mort....ou à son enfermement psychiatrique par certaines société qui les rachètent à vil prix ou arrivent à les inféoder à leur sale cause.....

et aussi parler de ce qui se passe trop souvent avant la naissance quand la parternitée ne revient pas au vrai parent (et souvent loin de la....!!!!)

parler aussi la pertinence de la communication sur la toile une fois que la protection est acquise et que l'enfant semble plutôt vouloir s'épanouir : faut il en parler oui ou non......"faut il LE laisser parler" ?

C'est plutôt ces trois axes qui me tiennent à coeur actuellement.

Parallèlement, il ne me semble pas y avoir de rivalité entre la protection par brevet et celle par droit d'auteur......ce pseudo débat est de mon point de vue l'arbre qui cache la forêt......et la forêt est plutôt malveillante en ce moment (elle l'a toujours été + ou moins d'ailleurs mais le commun de mortel ne s'en rend pas forcément bien compte).

De toute façon comme je le souligne souvent "un beau jour le bon dieu reconaitra ses petit"

"La spolialion n'est pas seulement un pêché: c'est un crime....."

"souvent très bien organisé"

"élémentaire mon cher WATSON !" é

TRYPHON TOURNESOL