Annulation taxe carbone CCE par le Conseil constitutionnel

ex-océano · par **ex-océano** » 30/12/09, 17:35

Je m'excuse mais ils sont trop cons !!!
Ils font des lois avec des tas d'exonérations conduisant à des inégalités. Donc retoquée et c'est normal.
Puisque sarkozy s'implique tant dans l'écologie, qu'il ait des couilles des vraies !
On calcule et on facture le coût carbone pour tout.
Sur les importations venant du bout du monde pour tous les produits. Là on aura plus besoin d'exonérer les industries françaises car si elles sont elles aussi taxées, elles seront rééquilibrées vis à vis des importations.
Ainsi on rapatrie des sous-traitances qui risque d'être moins compétitives, et l'éconsommateur privilégiera le local au lointain (je pense à nos chers agriculteurs et pêcheurs qui avaient 75% d'exo).
Quand aux exportations, le france c'est du produit de qualité -normalement- donc à priori plus cher que le made in RPC.
Ainsi on avantagera ceux qui feront dans l'écologique, l'impact carbone faible et cela sera positif vis à vis des exports car ce qui sera français aura le label qualité+écologique.
C'est toute un outil de production à repenser et à imposer aux 2 sens du terme imposer.
Mais faudra que le gouvernement soit comme le caribou : il faudra qu'il soit couillu !

nonoLeRobot · par **nonoLeRobot** » 30/12/09, 22:25

+++ 1 ex-oceano

Christophe · par **Christophe** » 31/12/09, 01:15

Ben c'est en substance ce que je disais (entre autre) sur l'autre sujet: https://www.econologie.com/forums/taxe-carbo ... t7762.html

recyclinage · par **recyclinage** » 31/12/09, 12:31

Christine Lagarde a annoncé que le gouvernement allait notamment "revoir sa copie" sur cette question, mais sans doute pas sur les exonérations accordées aux agriculteurs et aux transports.

Que va devenir la taxe carbone, qui devait entrer en vigueur le 1er janvier à 17 euros la tonne de CO2? C'est la question qui se pose depuis la censure partielle décidée par le Conseil constitutionnel, mardi 29 décembre.
Jeudi matin, la ministre de l'Economie, Christine Lagarde, a indiqué que le gouvernement allait notamment "corriger" sa copie sur l'industrie lourde, au départ exonérée de la taxe carbone car devant payer des quotas d'émission de CO2 au niveau européen à partir de 2013.
Une bataille avec les lobbies en vue

Malgré les promesses du gouvernement, les écologistes ont exprimé des craintes ces derniers jours sur l'avenir de la mesure: "il y a un risque considérable que cela capote ou qu'on nivelle la fiscalité écologique par le bas, par une pirouette", a ainsi expliqué l'eurodéputé Europe Ecologie Yannick Jadot.
Les partisans de la taxe espèrent notamment que ce contretemps permettra de revenir sur les nombreuses exonérations mises en place (notamment au profit des routiers et des agriculteurs, ainsi que sur la production d'électricité), le Conseil constitutionnel ayant estimé que le projet créait "une rupture caractérisée" de l'égalité devant les charges publiques.
L'économiste Henri Sterdyniak, de l'OFCE, estime ainsi que la future loi, pour être validée par les Sages, devra concerner "tout le secteur industriel, tous les transports y compris aériens, l'électricité thermique...", et que le gouvernement devra en conséquence faire face aux lobbies.
"Nous nous battrons jusqu'au bout"

Avant les déclarations de Christine Lagarde, les entreprises qui bénéficiaient des exonérations avaient fait part mercredi de leur surprise et de leur crainte, et espéraient que leurs avantages pourraient être maintenus au nom de la sauvegarde de la compétitivité. "Cette décision est surprenante", avait ainsi déclaré à l'AFP Jean Pelin, de l'Union des industries chimiques (UIC).
"Nous nous battrons une nouvelle fois jusqu'au bout pour ne pas payer cette taxe carbone", avait de son côté mis en garde Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), qui étaient exemptés à hauteur de 75%, de même que les pêcheurs. Le transport routier, lui, redoutait "d'être sacrifié sur l'autel d'une analyse hâtive des conclusions du Conseil", selon les mots de Nicolas Paulissen, délégué général adjoint de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR). Néanmoins, la ministre de l'Economie a expliqué jeudi matin que le gouvernement ne comptait a priori pas revenir sur les exonérations accordées aux agriculteurs et aux transports.

http://www.challenges.fr/actualites/pol ... hees_.html

pb2488 · par **pb2488** » 02/01/10, 09:41

L'annulation de la taxe carbone vue par le "père" du bilan carbone

Consultant spécialisé sur les questions climat-énergie au sein du cabinet Carbone 4, "père" du bilan carbone, auteur de "C’est maintenant ! » (avec Alain Grandjean) et « Le changement climatique expliqué à ma fille" (Seuil), Jean-Marc Jancovici donne son opinion sur la décision du Conseil Constitutionnel de retoquer la contribution carbone.

Quelle analyse faites-vous de la décision du Conseil constitutionnel ?

Je crains fort qu’elle soit mal interprétée. Ceux qui ont intérêt à mal l’interpréter vont en déduire qu’il ne faut pas mettre de signal prix sur les émissions de gaz à effet de serre. Ce n’est pourtant pas le sens de la décision. Le Conseil ne dit pas qu’il est inutile de taxer les énergies fossiles, il conclut au contraire qu’elles n’étaient pas assez taxées par la loi. A ce titre, les sages ont raison de considérer que le transport routier, la pêche comme l’agriculture ne peuvent être exonérés alors que ces activités sont très dépendantes des énergies fossiles.

A partir du moment où l’on n’incite pas ces professions à sortir progressivement de la dépendance alors que l’industrie pétrolière est au maximum possible de sa production, on les condamne à en sortir de la plus brutale des façons quand la crise du pétrole déboulera. Mais là, on retombe entre autres sur l’ignorance de Dominique Bussereau, qui ne connaît pas assez le dossier de l’énergie. Pour un secrétaire d’Etat aux transports, c’est ennuyeux.

Qu’en est-il de l’industrie lourde, dont le Conseil constitutionnel dit qu’elle ne peut être exonérée ?

La mauvaise nouvelle, c’est qu’il faudrait donner des cours d’économie aux membres du Conseil. Les industries les plus émettrices de gaz à effet de serre comme les centrales thermiques, les cimenteries ou les verreries sont soumises aux règles du marché européen des quotas de CO2.

Les sages disent qu’à partir du moment où ces quotas sont gratuits jusqu’en 2013, les industriels ne paient rien. C’est inexact. S’ils ne paient pas de taxe, ils doivent en revanche financer des investissements pour abaisser leurs émissions de gaz à effet de serre, et ces efforts ont un coût. Quand vous devez changer un brûleur dans une centrale thermique pour rester dans les clous du quota qui vous a été alloué, vous payez.

Si, au sens du Conseil constitutionnel, le système interdit autre chose que l’allocation de quotas payants, ça va devenir très problématique ! Mais il faut noter que la décision est muette sur ce point. Le Conseil ne dit pas quelles seraient les conditions à réunir pour que le dispositif soit conforme à la Constitution. Son argumentation est assez lapidaire.

Rebâtir un texte d’ici la fin janvier vous paraît-il envisageable ?

Entre un enterrement de première classe et la remise sur les rails d’un dispositif plus courageux et plus pertinent, tout est envisageable. N’oublions que cette échéance de la fin janvier correspond au moment où les Etats doivent déposer leurs objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre auprès du secrétariat de la convention climat de l’ONU, suite à l’accord conclu à la conférence de Copenhague.

On peut imaginer un texte qui revienne sur les exemptions et les exonérations accordées aux professionnels, tout en mettant en place un calendrier de transition. Ce texte devra aussi démontrer que l’absence de contribution pour les industries fortement émettrices ne signifie pas une absence d’efforts financiers. Dans la mesure où nombre d’exceptions et d’exonérations ne figuraient pas dans le projet de loi initial, quelques semaines de travail peuvent suffire à retricoter ce que les amendements parlementaires avaient défait.

http://www.sudouest.com/accueil/actuali ... 7/mil.html

Remundo · par **Remundo** » 02/01/10, 09:53

Bonne analyse de Jancovici, as usual

Mais la difficulté de la taxe carbone, c'est qu'elle ne s'appliquera (?) qu'en France... Le pb est double:
1) elle touchera moins de 1% des émissions mondiales
2) elle diminuera la compétitivité des entreprises françaises, déjà soumises à de nombreuses contraintes juridicofinancières par rapport à l'étranger.

Et pourtant énergétiquement et écologiquement, elle se justifie... c'est une histoire qui risque de tourner en rond longtemps, en tout cas tant qu'on est sur le plateau du peak-oil.

recyclinage · par **recyclinage** » 02/01/10, 10:33

Que va devenir la taxe carbone, qui devait entrer en vigueur le 1er janvier à 17 euros la tonne de CO2? C'est la question qui se pose depuis la censure partielle décidée par le Conseil constitutionnel, mardi 29 décembre. En tout état de cause, le gouvernement dispose de peu de temps s'il veut présenter la nouvelle mouture du projet le 20 janvier comme promis: le texte doit en effet être transmis une dizaine de jours plus tôt au Conseil d'Etat pour avis, ce qui, avec le week-end prochain, laisse à peine une semaine.
Jeudi matin, la ministre de l'Economie, Christine Lagarde, a indiqué que le gouvernement allait notamment "corriger" sa copie sur l'industrie lourde, au départ exonérée de la taxe car devant payer des quotas d'émission de CO2 au niveau européen à partir de 2013.
Une bataille avec les lobbies en vue

Malgré les promesses du gouvernement, les écologistes ont exprimé des craintes ces derniers jours sur l'avenir de la mesure: "il y a un risque considérable que cela capote ou qu'on nivelle la fiscalité écologique par le bas, par une pirouette", a ainsi expliqué l'eurodéputé Europe Ecologie Yannick Jadot.
Les partisans de la taxe espèrent notamment que ce contretemps permettra de revenir sur les nombreuses exonérations mises en place (notamment au profit des routiers et des agriculteurs, ainsi que sur la production d'électricité), le Conseil constitutionnel ayant estimé que le projet créait "une rupture caractérisée" de l'égalité devant les charges publiques.
L'économiste Henri Sterdyniak, de l'OFCE, estime ainsi que la future loi, pour être validée par les Sages, devra concerner "tout le secteur industriel, tous les transports y compris aériens, l'électricité thermique...", et que le gouvernement devra en conséquence faire face aux lobbies.
"Nous nous battrons jusqu'au bout"

Avant les déclarations de Christine Lagarde, les entreprises qui bénéficiaient des exonérations avaient fait part mercredi de leur surprise et de leur crainte, et espéraient que leurs avantages pourraient être maintenus au nom de la sauvegarde de la compétitivité. "Cette décision est surprenante", avait ainsi déclaré à l'AFP Jean Pelin, de l'Union des industries chimiques (UIC).
"Nous nous battrons une nouvelle fois jusqu'au bout pour ne pas payer cette taxe carbone", avait de son côté mis en garde Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), qui étaient exemptés à hauteur de 75%, de même que les pêcheurs. Le transport routier, lui, redoutait "d'être sacrifié sur l'autel d'une analyse hâtive des conclusions du Conseil", selon les mots de Nicolas Paulissen, délégué général adjoint de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR). Néanmoins, la ministre de l'Economie a expliqué jeudi matin que le gouvernement ne comptait a priori pas revenir sur les exonérations accordées aux agriculteurs et aux transports

http://www.challenges.fr/actualites/pol ... cider.html

pb2488 · par **pb2488** » 02/01/10, 10:39

Pourquoi repostes-tu le même article???
C'est du spam!!! lol

Christophe · par **Christophe** » 04/01/10, 12:51

Moué surement les reste du 1er de l'an :cheesy:

Sinon voici le mailing de Janco de ce matin, que j'ai repris en news: https://www.econologie.com/2010-annee-ca ... -4175.html

Chers amis, ennemis (hélas, il doit bien en traîner quelques uns par ici), et tous les bipèdes en âge de lire qui viendront à croiser ces quelques lignes,

Nous avons eu chaud, mais heureusement la catastrophe a pu être évitée de justesse : il s'en est vraiment fallu de peu pour que 2010 soit placé sous le signe d'un ennui mortel. Pensez donc : si Copenhague s'était "bien" achevé, avec Obama embrassant Jintao sur la bouche pendant que Lula et Sarkozy dansaient la polka derrière avec de grands panneaux "yes we did it", si le Conseil constitutionnel avait avalisé la taxe carbone dans notre pays en se contentant d'exhorter à augmenter le taux et l'assiette aussi vite que possible (mais c'était peut-être beaucoup demander à des "sages" qui seront tous morts bientôt, se demande le simili-Baffie de service ?), qu'est-ce que les amis du carbone auraient pu faire pour s'occuper cette année ? Rien ! Nada ! Bernique ! Peau de
zébu ! Nos amis de l'ONU ont donc fort bien géré l'affaire en gardant un peu de suspense pour 2010, à commencer par le fait que d'ici à fin janvier tous les pays vont devoir remettre leur copie en expliquant ce qu'ils se donnent comme programme de travail.

Les bookmakers londoniens se frottent les mains devant l'afflux de paris à venir...

Ding, dong, intermède publicitaire :
- qu'attendre de Copenhague ? (avant les négos) :
http://www.manicore.com/documentation/a ... FNSEA.html
- que dire de Copenhague ? (pendant les négos) :
http://www.manicore.com/documentation/a ... metro.html
- que conclure de Copenhague ? (après les négos) :
http://www.manicore.com/documentation/a ... hague.html
ding dong, fin de l'intermède publicitaire

De ce fait vous serez nécessairement d'accord avec moi : au niveau où en est déjà le chômage, pas la peine d'en rajouter en mettant "à pied" les quelques milliers d'olibrius qui s'agitent désormais autour du bilan carbone et de ses petits cousins. Imaginez que l'Ademe, en croyant créer les emplois de demain, ait surtout créé les chômeurs de demain, pour le coup on était mal...

Puis viennent nos amis du Conseil constitutionnel qui ont décidé que la taxe carbone devait aussi s'appliquer aux sites industriels qui sont dans le système européen des quotas. Quand on sait que ces quotas ne seront pas attribués de manière payante avant 2013, ca revient à dire que la taxe carbone devra attendre 2013 pour s'appliquer ? Il faut espérer que non, car ce que nos amis du Conseil et nos amis de Copenhague tendent à oublier, c'est que la taxe carbone, dans un pays qui importe 99% de son pétrole et 97% de son gaz (je parle de la France, évidemment), aura pour premier effet de nous éviter de revivre l'année 2009 tous les ans, en nous sortant peu à peu d'une dépendance aux hydrocarbures qui risque de nous faire très mal bien avant que le climat ne change significativement...

Ding, dong, nouvel intermède publicitaire :
- une petite (enfin petite...) explication de textes sur le thème
"qu'est-ce que le prix du CO2 ?", qui rappelle qu'il y a une composante climat, mais aussi une composante Abdallah/Poutine/Chavez/Ahmadinejad et
consorts... : http://www.manicore.com/documentation/s ... x_CO2.html
- une petite tribune publiée dans Le Figaro avant la décision du
gouvernement sur la pertinence de cette taxe/contribution :
http://www.manicore.com/documentation/a ... igaro.html
- une petite réaction après la décision du Conseil constitutionnel :
http://www.manicore.com/documentation/a ... ision.html
- une petite tribune qui a rappelé avant même la décision du Conseil constitutionnel que ce dernier n'a vu qu'un des aspects de l'affaire en oubliant le pétrole dans ses attendus :
http://www.manicore.com/documentation/a ... _cher.html
- enfin pour ceux qui ont la flemme de lire (ô que je les comprends !) un très court - donc très mauvais - résumé de ce qui précède en 2 minutes chrono, format imposé à la radio ! :
http://www.france-info.com/spip.php?pag ... _theme=442
ding dong, fin du 2è intermède publicitaire

Bref, la très bonne nouvelle en ce début janvier 2010, c'est que
question carbone, tout ou presque reste à faire, et je ne parle même pas de France Info qui, à l'heure à laquelle je tape ce message, accorde plus de place au Paris-Dakar qu'au le pic du production du pétrole sur son antenne. Avec -3°C à Paris prévus pour demain, on va même pouvoir recommencer à batailler contre Allègre, car j'attends avec impatience qu'il explique que l'existence même d'hivers prouve que le monde ne peut pas se réchauffer ! (l'animal n'a peur de rien, je vous assure, ceci est toujours valable :
http://www.manicore.com/documentation/s ... erite.html ).

Evidemment, quelques esprits chagrins ne manqueront pas de faire
remarquer que ces petits frissons qui agrémentent le quotidien risquent de s'acheter un peu cher, et que, comme le dit si bien un chroniqueur anglais du Guardian, George Monbiot, en prenant autant de temps pour nous retrousser les manches "we are borrowing time at punishing rates". Les esprits chagrins (toujours les mêmes, ils peuvent resservir plusieurs fois) feront alors remarquer que la prédiction de l'apocalypse pour demain, y'en a marre, parce que depuis le Club de Rome on y a droit tous les jours sans que le ciel ne nous soit tombé sur la tête.

Ding, dong, dernier intermède publicitaire :
- finalement, pour savoir le Club de Rome - en fait l'équipe Meadows du MIT - avait tort ou raison, que pensez vous de l'idée de comparer ce que nous avons vécu avec ce qu'ils avaient envisagé pour l'avenir ? Un chercheur australien, sûrement pour contrarier le Conseil constitutionnel :-), a fait cela pour vous... :
http://www.manicore.com/documentation/club_rome.html (milieu de la page, mais vous pouvez (re)lire le début si vous avez manqué le premier épisode).
ding dong, fin du dernier intermède publicitaire

Voyons donc les choses de manière positive (de toute façon, l'optimisme se commande-t-il ? :
http://www.manicore.com/documentation/s ... miste.html), nous nous apprêtons assurément à vivre une année - et une décennie - qui, à tout le moins, préparera des événements qui n'endormiront pas les enfants pour ce qu'il restera de cours d'histoire en 2050. Alors, elle est pas belle la vie ? Je n'ai donc que de bonnes raisons de vous souhaiter, pour ces 8760 heures (moins les quelques unes que vous avez déjà utilisées) à venir, joie, bonheur, et tout le tralala qui va avec. Forza !

Et puis je profite évidemment de ce mot pour remercier tous ceux qui ont dégainé plus vite que moi pour la promesse de moments magiques pour cette année, et pour remercier par anticipation ceux qui le feront plus tard, si j'oublie de le faire au bon moment !

Très cordialement à tou(te)s

Jean-Marc Jancovici

PS : un peu de rab pour ceux qui n'ont pas encore de "crise de foie
carbonique" :
- un an de recensions de "C'est Maintenant" :
http://www.manicore.com/documentation/a ... iques.html
- la même chose pour "le changement climatique expliqué à ma fille" :
http://www.manicore.com/documentation/a ... iques.html
- quelques compléments dans la page sur les enregistrements de
conférences ou émissions passées :
http://www.manicore.com/documentation/a ... ences.html
- quelques conférences grand public déjà programmées pour le 1er
semestre 2010 :
http://www.manicore.com/documentation/a ... media.html

______________________________________________________
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le carbone
sans jamais oser le demander : www.manicore.com
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir etc mais sans aimer la lecture :
www.manicore.com/documentation/articles ... ences.html
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur VOTRE carbone
(contre une ridicule facture) : www.carbone4.com
Le CO2 et moi et moi et moi : www.bilancarbonepersonnel.org
Ah, ces journalistes... :
www.combloux.com/fr/animations/les-entr ... bloux.html
______________________________________________________

Christophe · par **Christophe** » 05/01/10, 19:19

Tiens c'est reparti pour 1 tour...on dirait: http://www.localtis.info/cs/ContentServ ... 0259291526

Une nouvelle taxe carbone prévue pour le 1er juillet

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Annulation taxe carbone CCE par le Conseil constitutionnel

Taxe carbone : les industries lourdes touchées ?

L'annulation de la taxe carbone vue par le "père"

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