Ma petite éolienne = hantise pour mes voisins (justice)

[dudu25977]

En choisissant d'installer une éolienne domestique de 11m50, conforme aux normes et avec les autorisations réglementaires, j’espérais faire un geste pour la planète, aussi un peu de courant...
Aujourd'hui les voisins se font plaisir en m'attaquant en justice, je suis déçu et découragé, j'ai pris un avocat pour faire valoir mes droits.
Serait-il possible d'avoir des conseils ou témoignages de personnes ayant connaissance de ce sujet, ou étant passé par la ?

[Christophe]

Bienvenu ici!

Je n'ai pas de retour direct d'un tel cas mais la "jalousie" entre voisins est malheureusement trop fréquente...souvent pour des conneries, des gamineries....

Pour commencer: que te reprochent-ils exactement?

Ce que je peux te dire: si ton installation a été faite dans les règles (as tu eu besoin d'un permis de construire? si oui ils pouvaient le consulter...), ils ne peuvent pas dire grand chose (et tu pourrais les attaquer après pour procédure abusive)

Courage en tout cas les procédure judiciaires sont devenues courantes entre voisins dans notre "société qui va mal"...alors qu'avant on réglait ceci à l'amiable devant une bière (ou un pastis...suivant la région)...

[Did67]

Je ne connais pas le dossier.

Mais "attaquer en justice" est un droit. C'est même un droit constitutionnel. Dès que tu fais quelque chose d'innovant, c'est un risque. J'ai relaté sur un autre fil la difficulté que nous avons eu à "faire passer" un projet de station de méthanisation.

Attaquer en justice est aussi un "sport". Un signe gravissime de la "dépravation" morale de notre société, où chacun voit ses droits et son confort. Et seulement ses droits et son confort. Il n'y a plus de partage. Il n'y a plus de "consensus". Il n'y a plus de tolérance... Chacun dans son écran, sait qu'il a des droits. L'autre est forcément un connard. Qu'on peut attaquer en justice...

Dans mon travail, on me menace au moins une fois par an !

J'espère que tu as simplement respecté les procédures, auquel cas laisse les attaquer ! S'ils peuvent croire qu'ainsi ils pissent plus loin, ils bandent plus fort !

[Did67]

On a posté ensemble et sommes pas loin de partager le même sentiment !

[Christophe]

Oui didi !

S'ils peuvent croire qu'ainsi ils pissent plus loin, ils bandent plus fort !

Je ne te connaissais pas un langage aussi "cru" did67 !

Ah mais tu dois surement t'adapter à la société actuelle...

Hé oui s'adapter c'est de l’intelligence à ce qui parait...même quand on s'adapte à la bêtise ambiante...

[Did67]

Si si !

Sur ce forum, dans un contexte parfois débridé, j'ai plutôt joué le rôle de "papy philosophe modérateur" (ce que je suis aussi !).

Mais dans la vraie vie, je suis réputé pour des formules à l'emporte-pièce parfois ... disons significatives !

[Remundo]

J'espère que tu as simplement respecté les procédures, auquel cas laisse les attaquer ! S'ils peuvent croire qu'ainsi ils pissent plus loin, ils bandent plus fort !

Mais c'est que Didou est un urologue expert !

en-dessous de 12 m, les éoliennes ne nécessitent pas de permis de construire...

Cependant, les "attaquants" peuvent s'appuyer sur les spécificités du plan local et code de l'urbanisme...

cette dispense de formalité au titre du code de l’urbanisme ne signifie pas que les éoliennes de moins de 12 mètres sont dispensées du respect des règles d’urbanisme, au regard des dispositions de l’article L.421-8 du code de l’urbanisme. Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents peuvent définir en tant que de besoin des règles opposables à l’implantation des éoliennes de moins de 12 mètres dans leur document d’urbanisme

Source : La Gazette des Communes

Dans tous les cas, s'il y a eu un signalement en mairie et qu'elle a accepté, les "voisins" attaqueront... la mairie !

Si tu n'as absolument rien déclaré en mairie, et si la mairie s'oppose finalement à ton mât en s'appuyant sur ses règlements d'urbanisme, alors tu seras contraint de démonter l'éolienne.

[Did67]

..... et avec les autorisations réglementaires, ...

Avais-je cru comprendre...

Pour participer à notre édification :

- où attaquent-ils ? (quel tribunal ? pour voir s'il est compétent...)

- quel est le grief invoqué ? le bruit ? la vue ? (pour voir si l'attaque a une chance d'être recevable ? car on ne peut attaquer juste parce que quelque chose ne plait pas !)

[Christophe]

Mais dans la vraie vie, je suis réputé pour des formules à l'emporte-pièce parfois ... disons significatives !

Ah oui je vois! Comme tout bon alsacien qui se respecte!

[Christophe]

Cependant, les "attaquants" peuvent s'appuyer sur les spécificités du plan local et code de l'urbanisme...

cette dispense de formalité au titre du code de l’urbanisme ne signifie pas que les éoliennes de moins de 12 mètres sont dispensées du respect des règles d’urbanisme, au regard des dispositions de l’article L.421-8 du code de l’urbanisme. Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents peuvent définir en tant que de besoin des règles opposables à l’implantation des éoliennes de moins de 12 mètres dans leur document d’urbanisme

Source : La Gazette des Communes

Dans tous les cas, s'il y a eu un signalement en mairie et qu'elle a accepté, les "voisins" attaqueront... la mairie !

Si tu n'as absolument rien déclaré en mairie, et si la mairie s'oppose finalement à ton mât en s'appuyant sur ses règlements d'urbanisme, alors tu seras contraint de démonter l'éolienne.

Euh...12m c'est le mat où la plume de la pâle la plus haute?

L'extrait du texte n'est pas clair...et avec un mat de 12m on pourrait très bien imaginer une éolienne avec 8m de diamètre de rotor, soit 16m au final...