Turbine éolienne Rotative Bi Plan (ROBIPLAN)

[janic]

pascal bonjour
belle réalisation!
Une question pour un champion: combien coûte, réellement, tout compris, un brevet pour la France?
deuxio: es tu au courant du brevet unitaire européen?

[pascal HA PHAM]

pascal bonjour
belle réalisation!
Une question pour un champion: combien coûte, réellement, tout compris, un brevet pour la France?
deuxio: es tu au courant du brevet unitaire européen?

Bonjour Janic,
Le prix du dépôt de brevet français pour un particulier qui gère tout de A à Z était de 268 € en 2013 (250 € pour le dossier auquel il y a lieu d'ajouter 18 € pour la première année de redevance).

Précautions : il faut toutefois vérifier avant chaque dépôt si cela n'a pas peu ou prou évolués (tout augmente généralement !).

Pour le brevet unifié Européen je ne sais pas : c'est récent et je ne me suis pas encore renseigné sur ses caractéristiques.


A+

pascal

[pascal HA PHAM]

en complément à mon post :

Cout du dépot d'un brevet français : c'est toujours bien 268 € (avec 50% de réduction pour un particulier) lien INPI :
http://www.inpi.fr/fr/brevets/deposer-u ... depot.html

Brevet unitaire européen : il faut 13 ratifications du traité voir lien
http://www.epo.org/law-practice/unitary_fr.html

Lien complémentaire vers l'état actuel des ratifications : il n'y en aurait que 5 de notifiées dont la France !
http://www.consilium.europa.eu/policies ... doclang=EN

Voilà Janic tu sais tout maintenant !
A+

Pascal

[pascal HA PHAM]

Complément de photos du ROBIKART "little RED BIRD" - celui qui remonte 100% face au vent.

"bouges donc ton cul" qu'ils me disaient quand j'étais petit :




"Bouger" verbe du premier groupe, verbe dynamique & verbe en recherche d'efficacité

[pascal HA PHAM]

Bonjour,
Joli cadeau de NOEL : la délivrance du 3ème brevet concernant l'aéromoteur ROBIPLAN, ce brevet est du à une étroite collaboration entre Eric SORTINO et moi même....nous sommes donc 2 co-inventeurs à mériter de cette délivrance officielle.







Un 4ème brevet, lequel pousse bien plus loin les limites du concept ROBIPLAN est d'ors et déja acquis, cependant, & pour des raisons stratégiques (les 20 années de protection sont trop vite passées), je ne le dépose pas maintenant "on verra plus tard"

A+ les amis

Pascal

[Turbi]

Félicitation Pascal...

C'est ce qui s'appelle finir l'année en beauté!

Tu en es à combien de brevets en tout ?

Yves

[pascal HA PHAM]

Félicitation Pascal...

C'est ce qui s'appelle finir l'année en beauté!

Tu en es à combien de brevets en tout ?

Yves

Bonjour Yves, j'en suis actuellement à 16 de déposés, sur les 16 il y en a juste la moitié, soi 8 qui sont d'embléé sans antériorité aucune....et sur les 8 avec opposition d'antériorité potentielle, au moins 2 (les 2 premiers sur ROBIPLAN) ont été taxé par ma faute = je n'ai pas su exploiter la bonne discriminance dans la revendication N° 1.
BREVE EXPLICATION :
dans le premier brevet, celui ci :
http://fr.espacenet.com/publicationDeta ... cale=fr_FR
comme un couillon j'ai dilué les discriminance dans les revendications qui suivent la N°1 et IL NE FAUT JAMAIS FAIRE CELA, les examinateurs m'ont envoyé un courrier pour m'expliquer.....qu'ils étaient désolés pour moi ! et m'ont indiqué par écrit ce qu'il aurait fallu faire.
dans le deuxième, celui ci :
http://fr.espacenet.com/publicationDeta ... cale=fr_FR
j'ai oublié de mentionner dans la revendication N° 1 que la couronne tournante se comportait comme un volant moteur.....rebelote ! taxé d'antériorités potentielles.....il a fallu que je m'y reprenne une troisième fois et là, je ne me suis pas loupé : la N° 1 comporte entre autres la mention de la courbe de VIVIANI et d'une clélie de PAPPUS avec n=1 concernant les courbes décrites dans l'espace par les points du biplan.....OUF comme quoi un echec doit être retravaillé pour enfin, un jour, apporter sa grappe de fruits !


sinon il y a dans ma boîte à neurones, juste en dessous de là ou je perds mes cheveux, il y 4 nouveaux brevets à venir...stratégiquement 3 ne sont pas urgents, et un (déposé à nos 2 noms ) verra le jour un des ces 4.

NB : sur les 8 sans antériorité il y en a 2 que je partage avec toi Yves (ZZ1 et ZZ2) et un celui que je viens de recevoir, que je partage avec Eric SORTINO.....jolie collaboration tout cela !



A+ Yves
A+ les amis et bonnes fêtes de fin d'année à tout le monde

Pascal

[Remundo]

Salut Pascal

Vous êtes un excellent inventeur

Et un très bon rédacteur de brevet.

Ne vous cassez pas trop la tête pour certains ronds-de-cuir pointilleux

Car l'essentiel est ailleurs.

Et meilleurs voeux 2015!

[bambou]

Ne vous cassez pas trop la tête pour certains ronds-de-cuir pointilleux

Ils sont pointilleux, mais il le faut bien si on veut que le brevet soit utile... et les ronds de cuir qui évalueront une éventuelle contrefaçon le seront bien plus encore que les analystes de l'INPI

Et je me demande au passage s'il n'y aurait pas quelques faiblesses (juridiques) :
Le paragraphe des revendications doit être rédigé de manière le plus générale possible (il ne fait notamment pas office d'exemple).
Or quand il est indiqué que les biplans tournent sur un axe horizontal et [...] vertical,
je me dis ceci :
Que se passe-t-il si un "contrefacteur" utilise des biplans à 1 et 91°

Ce sont des années de procédures dont seuls les avocats seront gagnants...

[Remundo]

voilà Bambou, tu viens de tout comprendre !!

Si tu es général, l'INPI te met des antériorités plein la gueule

Si tu es très discriminant, tu t'enfermes dans un petit coin technicojuridique qu'il est facile de contourner

Si tu veux planer quelque part entre les deux, tu cumuleras les deux inconvénients. Pas de quartier ni de cadeaux pour les "petits".

Dans tous les cas, le brevet ne te protège en rien. Ce sont tes avocats et ton pognon qui défendront ton bout de papier (si tu en as l'envie, les moyens et le courage...), sans garantie légale ni au début ni à la fin !!

Restent in fine le plaisir de la création technique, du progrès humain, et de laisser quelque chose de soi et de son âme sur Terre...