Pétition de soutien pour le solaire (problème voisinage)

[tigrou_838]

bonjour, voici donc une petition de soutien a une personne qui a installé des capteurs solaire et qui a des problemes avec ses voisins et l'administration, a faire suivre et a signer pour qui veux.

plus nous sommes, plus il y aura du poids.

voici l'adresse sur le site Apper en premiere page.

http://forum.apper-solaire.org/portal.php

Défendre Stéphane court et son installation solaire thermique

A l'attention de : Mr Borloo et Mme Jouanno, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Les accords de Kyoto et autres Grenelle de l'environnement démontrent que notre monde semble depuis peu prendre conscience de la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre pour préserver notre planète.

Mr Stéphane Court a réduit considérablement ses propres rejets de CO² en adoptant quelques mesures simples et en réalisant des travaux préconisés par l’ADEME et les Points Info Energie.

Parmi ces travaux, un chauffe eau solaire composé de trois panneaux fixés sur l'unique pignon sud de sa maison a été posé.

A la suite de cette installation, Mr Court s'est vu assigné en référé au Tribunal de Grande Instance d'Aix en Provence par son voisin pour "trouble anormal de voisinage" - le trouble allégué étant une gêne visuelle et un éblouissement passager causé par les panneaux en question, provoquant de ce fait une dépréciation supposée du bien du plaignant -

Comme très souvent dans des affaires de ce type, le débat juridique à venir devrait se baser sur des règles jurisprudentielles et sur l’appréciation du juge, ce qui rend l'issue de la procédure incertaine.

Notre urbanisme contemporain fait appel à toutes sortes d’objets techniques pour les équipements et les aménagements de nos habitations :
· Individuelles : baies vitrées, vérandas, qui créent elles aussi des éblouissements passagers ; paraboles, cheminées, barbecues, climatiseurs, panneaux solaires…
· Collectives : câbles électriques aériens, pylônes, panneaux indicateurs ou publicitaires, antennes…

Même si les panneaux solaires sont disponibles depuis longtemps sur le marché, ce n’est que depuis peu, et grâce aux aides de l’état, qu’ils intègrent notre quotidien.

Pour autant, doit-on remettre en cause leur développement pour trouble anormal du voisinage ?

Il serait souhaitable que notre droit s'adapte rapidement aux évolutions actuelles, notamment environnementales, lesquelles imposent que l'avenir de la planète prenne le pas sur les intérêts particuliers.

Une éventuelle condamnation de Mr Court dans cette affaire ne manquerait pas, en plus de rendre son installation à jamais déficitaire, de créer une jurisprudence qui pourrait aller à l'encontre des "plans climat" mis en place dans les régions et de la volonté politique nationale et internationale d'œuvrer pour le bien commun en limitant l'utilisation des énergies fossiles épuisables.

Signez ici: http://www.mesopinions.com/Defendre-Ste ... 6dedb.html

merci pour lui de tout le soutien que l'on peu lui donner.

tigrou

[dirk pitt]

il faudrait en savoir un peu plus mais je n'ai pas trouvé l'info: ce Monsieur a-t-il fait une demande de travaux en mairie pour modification de façades.
si ce n'est pas le cas, on ne peut pas soutenir quelqu'un qui fait les choses sans respecter les règles.
soutenez moi, j'ai mis une eolienne de 500kW (c'est une petite) dans mon jardin et mon grincheux de voisin n'est pas content.

[Christophe]

500 kW ?

[dirk pitt]

humour,
c'etait pour dire: si je fais un truc débile sans autorisation, même si c'est dans le sens de l'environnement, ce n'est pas pour autant que je suis forcement dans mon droit et mon grincheux de voisin aura raison de gueuler.

[Christophe]

Pfff c'est malin ! Me suis pris la pâle en pleine poire!

On le dira jamais assez : en cas d'ironie svp utilisez des smileys!

Celui là en l'occurence:

[dedeleco]

Revenant au sujet, ces capteurs solaires ne semblent pas surdimensionnés et donc j'ai signé avec ce commentaire :
"Néanmoins, une conciliation sur le problème de réflexions solaires serait utile, changement d'orientation, verre moins réfléchissant ou dépoli, etc...car le voisin a le droit de ne pas recevoir le soleil réfléchi en pleine figure !!!"

En effet entre un futur Tchernobyl et des panneaux solaires trop brillants, (idem à vitres de fenêtres) je choisis les panneaux solaires !!

[Christophe]

Ben heureusement que nos voisins sont pas trop regardant sur les reflets (65 m², 80% de la toiture)...

[dirk pitt]

là, vous parlez du fond, moi je parlais de la forme: si ce Monsieur n'a pas fait de demande officielle, il est en tort. point barre. que son installation soit génante ou pas.

[dedeleco]

A priori, on peut penser qu'il a respecté la loi.

[tigrou_838]

salut, bien sur qu'il a fait dans les regles de la loi.

pour info, ((((dimanche soir 23h00 : 258 personnes ralliés à cette juste cause en 3 jours)))))

c'est super.




tigrou