Rapport entre assainissement non collectif et colletif

[div.ecolo]

Bonjour,

je suis en train de concevoir mon projet d'habitation écolo et indépendante tant énergétiquement bien sur que en terme d'eau et de traitement des eaux et pourquoi pas un jours en terme de déchets (si c'est possible) ...

Si je vient vous voir aujourd’hui c'est plus spécifiquement au sujet de l'eau et surtout l'assainissement , j'ai fait quelques recherches sur le net et hormis quelques infos sur les moyens ( micro station lagunage.. rien d'autre ? ) , je ne trouve rien de précis sur la coexistence avec les réseau collectif du village ...

Pour faire simple, si je fait de la récup d'eau de pluie rendue potable par divers procédés et que j'assainis avec ma propre installation les eaux usées qui finirons a priori dans mon terrain ; Est-ce que je suis Totalement indépendant du réseau collectif ? aurais-je le droit de m'en déconnecter complétement ? doit-je payer quoi que ce soit à la commune ou communauté de commune ...

d'avance merci ;)

[Forhorse]

Il me semble avoir entendu dire que si ton habitation est desservie par un réseau d'assainissement collectif, tu as OBLIGATION de t'y raccorder.
J'ai lu l'histoire d'un lotissement qui à été construit sans réseau collectif, donc assainissement individuelle... quelques années plus tard, changement de municipalité, construction d'une station d’épuration => obligation pour tout le monde de s'y raccorder même si leurs installations individuelles étaient au normes et récente

Donc techniquement tu peux : tu payes et fait ton raccordement au réseau collectif même si dans la réalité tes eaux usée iront dans ton système individuelle.
sauf que :
- tu seras hors la loi
- tu aura payé un raccordement que tu n'utilisera pas
- tu continuera de payer les taxes d'assainissement pour un service que tu n'utilisera pas.

Je sais pas si le jeu en vaut la chandelle.

[div.ecolo]

Merci pour ta réponse.

J’espère que ça n'est pas complétement vrais ><" (ces lotissement étaient peut être équipés en fosses septique et non micro station etc ? ) car j'aimerais le plus possible d'indépendance ou au moins d'illusion d'indépendance ^^

Par contre je ne te comprend pas quand tu dit que je serait hors la loi ?

[chatelot16]

c'est ce qui se dit : quand il y a un reseau de tout a l'egout le branchement est obligatoire

mais le branchement a l'aduction d'eau n'est pas obligatoire ... il suffit de ne pas le payer pour se le faire couper : c'est ce qui m'est arrivé il y a quelques dizaine d'année pour cause de difficulté financier ... j'ai donc mis des reservoir remplis par les toitures , et ça marche tellement bien que même si maintenant je n'ai plus de probleme financier l'eau qui tombe du ciel me convient très bien

pour l'epuration , il n'y a pas de reseau autour de chez moi ... j'ai une fosse toute eau et des drain , instalation classique d'il y a 30ans

mais j'ai en projet un systeme d'epuration par micro floculation qui permet de faire de l'eau utilisable avec de l'eau très sale et avec un encombrement encore plus faible que les micro station qui ne sont pas si micro que ça , que je trouve même bien encombrante et bien cher

il est un peu normal d'interdire les fosse toutes eau et drain d'épandage quand il y a un tout a l'egout , car la fosse toute eau n'est pas une très bonne solution

mais on ne peut pas interdire a celui qui fait un bon systeme d'epuration d'epurer son eau pour s'en servir a l'arosage !

on ne peut pas interdire non plus d'utiliser l'eau de pluie ... et comme l'assainissement est payé sur la consomation d'eau , si on ne consome que l'eau de pluie il n'y a plus rien a payer pour l'assainissement !

[Macro]

Ben pourtant c'est clair...Si le reseau d'eau usée passe auprés de chez toi c'est raccordement obligatoire....
Pour l'eau de pluie...Son usage en est reglementé. Les textes sur lesquels je suis tombé a l'epoque ou j'ai installé ma cuve de recuperation etaient trés clairs a ce sujet:
Arrosage +nettoyage des sols et c'etait (de memoire) tout...Meme pas le droit d'alimenter une chasse d'eau avec...De plus il fallait une separation physique des reseaux...

[tigrou_838]

salut le mieux est de ce renseigner aupres de la commune et de la communauté de commune.

chez moi, construction d'une station d'epuration il y a deux ans, donc apres plusieurs reunions dans le village, obligation de raccordement au reseau d'evacuation, donc suppression du branchement de la fosse septique et de son epandage, deviation et branchement sur tuyau qui va a l'egout, et tout passe dedans un seul tuyau, direction la station.

obligation de le faire dans les deux ans.

heureusement qu'apres beaucoup de recherche sur mon terrain, j'ai trouver un tuyau d'evacuation d'eau de pluie qui aller deja dans le tout egout, donc tranchée sur 5 metres et 80cms de profondeur, pose d'un tuyau en pvc de 100mm avec pente de 2cm/ au metre, plus un regard, raccord sur l'ancien tuyau, et bouchon pour les entrée et sortie de la fosse.

tout fait moi-meme, donc rien a payer, juste le matos.

d'apres le courrier recu de la communautée, j'aurai du faire vider la fosse par une entreprise specialisée, j'ai juste rempli d'eau de pluie et plus toucher, pas d'odeur et de l'eau clair, juste verifier une fois par an.

A+

tigrou

[div.ecolo]

ok et ben tout ce que je lis ne me ravis vraiment pas c'est vraiment inepte , si j'assainis ma flotte tout seul et par des moyens tout aussi efficaces si ce n'est plus que la station du village je ne vois pas l’intérêt d’être relié au réseau ... Le but étant surtout de pouvoir utiliser l'eau de pluie pour tout usage puisque je ne renverrais rien sur le réseau et accessoirement de ne pas payer d'assainissement ni d'abonnement divers .

D’ailleurs je ne comprend pas un truc , je lis ici est la sur les sites gouvernementaux qu'on peut, outre les applications extérieures, utiliser l'eau de pluie pour les chasses d'eau et les machines à laver (sous condition) ... Mais d'un autre coté qu'il est interdit d'envoyer de l'eau de pluie dans le réseau collectif .
Donc si je comprend bien on a la droit mais on a pas le droit ....

Je finirais effectivement par aller voir avec la mairie , mais tout ce que vous écrivez me laisse peut d'espoir .

[Macro]

J'ai meme un cas dans ma famille qui va plus loin que ca....Mon frangin et sa nouvelle maison.
Possedant un puis declaré et trouvant le prix du raccordement au reseau d'eau potable exorbitant...Il ne s'est pas raccordé et a installé une pompe alimentant sa maison . Comme il n'a pas de tout a l'egout il a fait installer une "micro station" d'epuration qui a été controllée a sa mise en service...
Refusant toujours son raccordement au reseau d'eau potable il a été controlé par la DDAS et ses allocations familialles ont étées suspendues( car rien ne garantissait qu'il fournissait de l'eau potable a ses enfants) ...Il a fallut qu'il se demene comme un forcené pendant plusieurs mois pour recuperer ses droits...Il n'a toujours pas été raccordé au reseau...Et vu ce que son puis lui fournit il n'est pas pres de le faire...

[tigrou_838]

salut et oui je sais, les joies de la reglementation sur l'assainissement.

mais attention, d'apres la nouvelle reglementation, si tu ne veux pas te connecter sur le reseau, tu dois une fois par an faire passer une entreprise specialisé pour verifier, et donc payer, quand j'avais regarder pour me deconnecter du reseau aussi bien pour l'eau potable que pour l'assainissement, le prix des l'entreprises, etait trois fois le prix de ma conso tout compris, aller comprendre quelque chose.


en France pour l'eau de pluie, tu as le droit d'envoyer de l'eau de pluie dans la maison pour tout ce que tu veux avec la filtration qui va bien sauf potable et uniquement dans la maison et jardin, pas sur le reseau, et avec une obligation de mettre un disconnecteur pour ne jamais melanger l'eau du reseau et l'eau de pluie.

chez moi j'ai laisser comme cela, mais paye de moins en moins, et utilise de plus en plus l'eau de pluie et en plus chauffer solaire.

je suis descendu de 180m3 il y a 10ans a 35m3 en ce moment et je dois encore bricoler quelque chose pour descendre encore plus bas.

en pensant que le prix de l'assainissement et toutes les taxes sont calculer sur le prix en m3 de la consommation, c'est bizzare, je descend ma consommation, mais le prix est toujours le meme a cause de plus en plus de taxes.

ps: c'est un vrai probleme de reglementations en fonction de la commune, de la communautée de communes, et de la loi, donc qui peut changer d'un endroit a un autre.

A+

tigrou

[div.ecolo]

Au sujet du contrôle annuel j'ai lu ça aussi , le tarif élevé est clairement conçus pour pousser au raccordement ... et si cette règle existe c'est bien qu'on peut refuser le raccordement en principe ... ou pas ^^

Le pire c'est que ce flou et les règles qui ce contredisent aboutissent certainement souvent au déversement des eaux de pluie usées dans le réseau collectif sans pitié aucune ....

Enfin bref cela m'a l'air d’être un rude combat que de ne pas être dépendant de tout ces intérêts semi privé qui brasse autant de merde que de fric ^^ ....