Le sénat a confirmé, jeudi 10 juin, le puissant soutien au développement de l'énergie solaire qu'avaient décidé les députés lors de la discussion du projet de loi sur l'énergie. Ce texte, s'il vise prioritairement à ouvrir la voie au réacteur nucléaire EPR (Le Monde du 20 mai), a été enrichi par les parlementaires en faveur des énergies écologiques.
Les sénateurs ont confirmé l'instauration d'un crédit d'impôt pour l'acquisition d'équipements de production d'énergie utilisant les énergies renouvelables intégrées aux logements. Le crédit d'impôt a été porté par le Sénat à 40 % du coût des équipements, ce qui rendra leur installation réellement attractive. Les chaudières à bois et les équipements solaires devraient être les principaux bénéficiaires de cette disposition. Jusqu'à présent, les amateurs d'énergies nouvelles devaient recourir, par une procédure plus fastidieuse, à des subventions de l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie (Ademe), d'un montant moins avantageux que le nouveau crédit d'impôt.
L'énergie solaire est également soutenue par un autre amendement, introduit à l'Assemblée nationale par Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, et confirmé par le Sénat : la loi lance un plan "Face Sud", afin de "mobiliser les moyens nécessaires pour atteindre l'objectif de l'installation de 200 000 chauffe-eau solaires par an en 2010 et de 50 000 toits thermiques-photovoltaïques par an à la même date". Ce plan devrait faire changer de dimension l'industrie solaire française, en multipliant par plus de dix le marché des capteurs solaires.
"LE SÉNAT A SAUVÉ L'ÉOLIEN"
Le diable se cache cependant dans les détails : en inscrivant l'objectif de 50 000 toits thermiques-photovoltaïques, les parlementaires ont péché par optimisme technologique, cette technique n'étant pas encore opérationnelle, mais simplement à l'état de recherche menée par le Commissariat à l'énergie atomique (CEA). Les professionnels de l'industrie solaire, réunis cette semaine à Paris pour la 19e Conférence européenne du photovoltaïque, s'ils saluent l'objectif de 200 000 chauffe-eau, sont très sceptiques quant au réalisme de celui portant sur les toits.
Enfin, les sénateurs ont corrigé un amendement de l'Assemblée qui menaçait le développement de l'énergie éolienne en France. Les députés avaient imposé l'avis de conformité de la commission des sites avant toute installation d'une éolienne et transféré aux maires la responsabilité du permis de construire. Les sénateurs ont jugé qu'un avis consultatif suffirait, et ont redonné au préfet l'autorisation d'accorder le permis de construire. "Le Sénat a sauvé l'éolien", juge Marie-Christine Blandin, sénatrice (Verte) du Nord.
Hervé Kempf
• ARTICLE PARU DANS L'EDITION DU Monde 12.06.04
