Brevets enterrés

[crispus]

Bonjour,
L'INPI a consacré une page à la comparaison brevet/droit d'auteur :
http://www.inpi.fr/fileadmin/mediatheque/pdf/Avertissement_brevet_DA.pdf

L’attention de l’INPI a été appelée sur les
informations diffusées par des organismes
privés qui laissent entendre que le droit
d’auteur est mieux à même de protéger
les intérêts des inventeurs et mettent en
exergue ses avantages par rapport au
dépôt de brevets.

Ces organismes essaient de faire payer une protection déjà gratuite, mais hélas très restrictive...

[Remundo]

Salut,

La protection par droit d'Auteur n'est pas totalement gratuite...

Si le droit d'Auteur est acquis gratuitement dès la matérialisation de l'oeuvre, il faut un dépôt probatoire pour l'invoquer auprès des tribunaux.

Ce dépôt necessite un acte sous-seing privé (notaire, avocat, juriste...) qui ne travaillent (malheureusement) pas pour rien, et certains ont flairé la bonne soupe sans trop se soucier de la qualité juridique des papiers qu'ils délivrent.

Par ailleurs, le contenu de ce dépôt doit être extrêmement rigoureux dans sa rédaction sous peine de se voir débouter.

Sur le plan financier, le brevet étendu à l'international est complètement inaccessible aux petites entités, même des PME de taille respectable.

Aux contraire, le DA est ultra-accessible et s'étend naturellement à 160 pays adhérents de la convention de Berne.

Enfin, il faut bien remarquer que brevet et droit d'Auteur sont complémentaires : ils protègent la création dans des aspects différents : le brevet se limite à des revendications technologiques, le DA couvrent tout le reste, c'est à dire beaucoup (la démarche, les formes, les agencements, l'originalité...) dont se priver serait suicidaire pour "le petit".

@+

[Remundo]

A propos de brevets enterrés...

On pense souvent que des forces obscures les enterrent...

Cela peut arriver.

Mais en réalité, le système des brevets, perverti par les dépôts abusifs (vide techniquement, mais contenu juridiquement apte à bloquer la concurrence, même absente au départ) a produit une telle insécurité juridique que les brevets s'enterrent eux-mêmes.

C'est ainsi que des grands noms de l'industrie (Michelin, IBM...) combinent depuis longtemps des brevets et la divulgation publique (une divulgation ante-dépôt implique automatiquement un droit d'Auteur comme seule protection intellectuelle, et bloque tout dépôt de brevet ultérieur au sujet de ce qui est divulgué...).

Un exemple et commentaires récents

[alveoles]

Voila ICI la personne qui a provoque débat sur le sujet dépôt le brevet.
Autrement DITE masochiste .

La joie qui servit a développer la nouvelle technique de faire soufrire l' inventaire plaisait a plusieurs inscrit

Mais un peut sérieux

Mon concept a économisé milieux de tonnes l' essence a resté enterré par la communauté d'écologie d'abord.
J'ai fait la demande auprès " le col blanche" de communauté , aide au dépôt de brevet ou par la suite ,,en contrepartie brevet pourrais rassemble brevet a MR .Panton >La proposition d'écrit,,sur le petite annonce de econologie

Le grosse têtes et de ténors de communauté l'écologie non pas répondu présent a l'action réelle..dépourvu de bla-bla-bla

Surement, la cause mal maitrise de la lanque technique l'experanto ou autres comme chinois p.ex. par de grosses tête

Je cite la proposition Grelinette très constructive.

Par exemple, saviez-vous que certaines entreprises ont comme principale activité de déposer ou racheter des brevets afin de pouvoir gagner de l'argent presque exclusivement en faisant des procédures judiciaires pour réclamer des royalties ou des dommages et intérêts dès qu'elles découvrent un produit ou un service qui reprends de près ou de loin un concept dont le brevet leur appartient...

Bref, l'idée d'un organisme auquel on peut faire don d'une invention et qui a les moyens de la protéger pour la mettre à la disposition de la communauté via des pme ou des artisants me parait pas mal ! (d'ailleurs j'ai une vieille invention dans un tiroir que je suis prêt à donner...)[/quote]

fin citation
Le brevet bougie allumage moteur a essence avec la feux env 300 plus fort que bougie de commerce qui permet etc.

Il est toujours en attendre prêt et il a été refuse coopération par BW sauber de F1 par la lettre ce qui a fait malheur de ses supporteur cette année.

Nouvelle concept a développai possibilité est d'utiliser courant induit par vortex pour décomposé humidité de l'aire //3gramme m cube .
Mesure fait sur prototype confirmant 60 milliampère changent fonction de tours/min en bref.

Évidement je n'évite par toutes monde a l'enterrent pur et nette de brevet j'attends éclaircissement de la part de grosse tête comme p.ex l'éléphante au autres branché en colle blanche.
ATTENTION
Mr Crispin contacté est justifié totalement par la bonne volonté de sa part et ses problèmes même pour moi insurmontable.

Résumé de fait réelle
Plus facile EST aider a bloquai un nouvelle concept écologique qu' a aidé au développement QUI DIT NON ? ?

Alvéoles
La première aujourd'hui bonne nouvelle!
Je viens recevoir nouvelle modem de SFR.
question en plus ..Comment notre Napoleon national peut change le relation que peut de gens veulent lui donne cop de main

[lejustemilieu]

Bonjour alvéoles,
J'ai quelques problèmes pour te comprendre, tu es de quelle nationalité?

[elephant]

+1, bienvenue quand m^me !

[Alain G]

Bienvenue Alveoles!

La bougie dont tu parle ne serait pas celle avec un trou sur la cathode?

[alveoles]

[quote="Alain G"]Bienvenue Alveoles!

La bougie dont tu parle ne serait pas celle avec un trou sur la cathode?


la bougie avec le trous je déposé en 1998 puis je ete suivie par quelques brevets dans laquelle les dépositaire ont essayer faire max de points et des dessins pour bloque développement.



Mais il n'ont pas vu problème de près.
Moi je teste testé la réseau comme j'ai prévu en déposant la bougie avec la trous.

La bougie qui est en attend est plus doué et aussi simple .

Évidement, c'est pas encore la bougie KRUPA qui existe réellement et a été teste par societe Bosche.elle parait plus incroyable et elle me plais beaucoup de faire aussi même duplicata.
Celle- la vaux la coup déterré comme le brevet est mis dans la l'abri


Je répond au premier message sur mon d'origine.
Mère polonaise ,père née en Allemagne, moi a la campagne profond en France.
Autrement produit pur avec certificat claire UE un peut vieux

[Alain G]

alveoles

Je te suggère de mettre ton texte dans ta langue d'origine et de tenter de traduire, parce que c'est très difficile de comprendre ce quoi tu écrit.

Tu peut utiliser ceci pour la traduction:

http://cf.babelfish.yahoo.com/

[alveoles]

Bonsoir Alain et autres grosse têtes


J'ai cherche dans l'adresse cité la traducteur.Mais langue zoulou n'existe pas encore.


Il nous faudrait communiqué par des phrases en texte télégraphique non-- literaire ou développer fort imagination en description des chose qui n'existe pas encore.

Par l'expérience pareil réussi en communication il y a un quart de siècle au moine qui c'est solde mis en fabrication un produit qui a sauvait plusieurs vie humaine civil et militaire .Preuve a la demande.

Pour la bougie Krupa on cherche comme habitude sur GOOGLE

Pour se donner l'allure et mesuré la risque peut tu estime a quelle prix pourrait s'arrêter en baisse un galon d'essence si tous le monde l'utilise de bougie Krupa dans sa voiture ?

C'est très bon info pour ELEPHANT trop frileux ETC.



Pour la secouriter de nous -même la question ....ce qui vont manger 1 milliard de Saoudiens y compris ce qui sont payer par TVA de gasoil et qui décide de vie et de mort .

Mr Krupa donne resultats 40 % moine de consommation pétrole avec la clime branché ,alors c'est plus fort que future l'atome iranien.

Ce qui compte que la pollution baise et le pot catalytique sera gadget en plus des ennuies

Pour éviter mauvaise surprise ,je pense que la bougie allumage que je propose est moine performante.

La bougie allumage peut être produit dans l'atelier d'un garagiste.

J'ai lu des articles sur forum et j'ai vu que vous être fort apliqué en électrolyse eau.

Depuis bon moment je suis en dopage d'eau avec vortex qui s'occupe lui même a l'introduction et sa sa mélange -brummelisation.

Quant je suis impatient d'avoir resultats, j'ai mis le champs magnétique et autres chose..
En cas si différant composant ne s'ajoute pas ni multiplie ni annule pas je pourrais tatoné plus vite,même en dopage d'eau

Sur un de mes prototype je trouve debit de courant mesure en milliampère entre la masse et dispositive a faire vortex.

Il a varie en fonction de débit l'aire consommé.

La remarque pouvais faire des idées d'application .

Je pense a nombre de fautes commis dans cette message et j'envoie déjà comme bonne nouvelle si prix de pétrole va baissée et sa consommation .













utilise