Simple détention d'huile végétale interdite?

Huile végétale brute, diester, bio-éthanol ou autres biocarburants ou combustibles d'origine végétale...
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ken
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Simple détention d'huile végétale interdite?

par ken » 21/12/07, 13:05

EST CE QUE UN HUISSIER DE MES COUY, PEUX PROCEDER A L OUVERTURE D UNE PORTE DE CAVE, privé (acheter et payé, dans un immeuble), pour saisir des bidon d huile, est ce que un article de loi peu interdir de stoquer des bidon d huile dans sa cave privé ?

parceque y a des fiotte qui se sont plein qui a des bidon d huile dans cette cave mélangé a du gazol,
et qui apres m avoir rencontrer se sont pleins au keuf, pour menace a leur encontre , parceque c est des fiotte de delateur

et est ce que l HUISSIER DE MES COUY peu affirmer qui a du gazoil dans cette cave alor qui en a pas , parceque ont sais que c est interdit au stocquage, et est ce qu il a quand meme le droit d ouvrir la porte, alor qu on lui a envoyé une lettre comme quoi y a pas de gazoil stocker parceque c est interdit ?

et qu on lui a dit que si il ouvre et qu y a pas de gazoil , c est lui paye pour refermer, et qu on lui a dit qu on avais un pote a l ordre des avocat et que la semaine prochaine, on va se renseigner, pour voir si il est en accord avec ses loi.

quelqu un sais ???
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chatam
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par chatam » 21/12/07, 13:17

Spécifiquement "détention d'huile" ça m'étonnerait (si l'huile est trouvée dans le réservoir là par contre ça prouve qu'il y a utilisation illégale en tant que carburant...)
Il y a par contre une règlementation sur la détention de grandes quantités de substances inflammables à cause des risques en cas d'incendie...si la cave est remplie de bidons...voir la règlementation de copropriété...
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ken
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par ken » 21/12/07, 13:22

apparament c est de l'huile alimentaire, donc qui peux interdire de posseder de l huile alimentaire pour sa consommation personnel ????
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Christophe
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par Christophe » 21/12/07, 13:35

C'est quoi un HUISSIER DE MES COUY ?

Un hussier est mandaté par un tribunal non?

Tout seul il ne peut rien faire...enfin je crois.
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Flytox
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par Flytox » 21/12/07, 13:35

Bonjour à tous

Pour avoir l'info, tu vas chez ton assureur sans te nommer ( pas à l'agence ou tu vas d'habitude), et tu lui dis j'ai tel type de contrat chez vous. Quelle est la réglementation qui concerne les produit inflammables ( huile domestique), dans tel type de copropriété etc...
ils vont te répondre , ils préfèrent faire du préventif que payer quand le client à fait une connerie. :mrgreen:

A+
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ken
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par ken » 21/12/07, 13:38

Christophe a écrit :C'est quoi un HUISSIER DE MES COUY ?

Un hussier est mandaté par un tribunal non?

Tout seul il ne peut rien faire...enfin je crois.



ou huissier de mes burne , au litteraire figuré,


c est le syndic qui l a payé, a la demande de 2/3 delateur, qui aurais merité la tonsure , y a 40 ans.
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jonule
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par jonule » 21/12/07, 14:17

ken a écrit :apparament c est de l'huile alimentaire, donc qui peux interdire de posseder de l huile alimentaire pour sa consommation personnel ????

personne, ken !
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par ken » 21/12/07, 14:29

salu JOn

fais chier je peux pas les ligoter, les 3 balance, dans la cave,
leur famille risque de savoir que c est moi, et sequestration avec preuve , c est chiant, c est condanable.

le seul moyen, c est d etre legal au niveau de la possesion de lesieur dans sa cave
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jonule
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par jonule » 21/12/07, 14:43

HI !
je serais toi je rajouterai des boites de concentré de tomate, histoire de ! :lol:
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Christine
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par Christine » 21/12/07, 15:13

C'est bien jolie cette histoire mais t'avais combien de litres en tout?
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