Simple détention d'huile végétale interdite?
Simple détention d'huile végétale interdite?
EST CE QUE UN HUISSIER DE MES COUY, PEUX PROCEDER A L OUVERTURE D UNE PORTE DE CAVE, privé (acheter et payé, dans un immeuble), pour saisir des bidon d huile, est ce que un article de loi peu interdir de stoquer des bidon d huile dans sa cave privé ?
parceque y a des fiotte qui se sont plein qui a des bidon d huile dans cette cave mélangé a du gazol,
et qui apres m avoir rencontrer se sont pleins au keuf, pour menace a leur encontre , parceque c est des fiotte de delateur
et est ce que l HUISSIER DE MES COUY peu affirmer qui a du gazoil dans cette cave alor qui en a pas , parceque ont sais que c est interdit au stocquage, et est ce qu il a quand meme le droit d ouvrir la porte, alor qu on lui a envoyé une lettre comme quoi y a pas de gazoil stocker parceque c est interdit ?
et qu on lui a dit que si il ouvre et qu y a pas de gazoil , c est lui paye pour refermer, et qu on lui a dit qu on avais un pote a l ordre des avocat et que la semaine prochaine, on va se renseigner, pour voir si il est en accord avec ses loi.
quelqu un sais ???
parceque y a des fiotte qui se sont plein qui a des bidon d huile dans cette cave mélangé a du gazol,
et qui apres m avoir rencontrer se sont pleins au keuf, pour menace a leur encontre , parceque c est des fiotte de delateur
et est ce que l HUISSIER DE MES COUY peu affirmer qui a du gazoil dans cette cave alor qui en a pas , parceque ont sais que c est interdit au stocquage, et est ce qu il a quand meme le droit d ouvrir la porte, alor qu on lui a envoyé une lettre comme quoi y a pas de gazoil stocker parceque c est interdit ?
et qu on lui a dit que si il ouvre et qu y a pas de gazoil , c est lui paye pour refermer, et qu on lui a dit qu on avais un pote a l ordre des avocat et que la semaine prochaine, on va se renseigner, pour voir si il est en accord avec ses loi.
quelqu un sais ???
0 x
Spécifiquement "détention d'huile" ça m'étonnerait (si l'huile est trouvée dans le réservoir là par contre ça prouve qu'il y a utilisation illégale en tant que carburant...)
Il y a par contre une règlementation sur la détention de grandes quantités de substances inflammables à cause des risques en cas d'incendie...si la cave est remplie de bidons...voir la règlementation de copropriété...
Il y a par contre une règlementation sur la détention de grandes quantités de substances inflammables à cause des risques en cas d'incendie...si la cave est remplie de bidons...voir la règlementation de copropriété...
0 x
-
- Modérateur
- Messages : 80005
- Inscription : 10/02/03, 14:06
- Localisation : Planète Serre
- x 11377
C'est quoi un HUISSIER DE MES COUY ?
Un hussier est mandaté par un tribunal non?
Tout seul il ne peut rien faire...enfin je crois.
Un hussier est mandaté par un tribunal non?
Tout seul il ne peut rien faire...enfin je crois.
0 x
Faire une recherche d'images ou une recherche textuelle - Netiquette du forum
Bonjour à tous
Pour avoir l'info, tu vas chez ton assureur sans te nommer ( pas à l'agence ou tu vas d'habitude), et tu lui dis j'ai tel type de contrat chez vous. Quelle est la réglementation qui concerne les produit inflammables ( huile domestique), dans tel type de copropriété etc...
ils vont te répondre , ils préfèrent faire du préventif que payer quand le client à fait une connerie.
A+
Pour avoir l'info, tu vas chez ton assureur sans te nommer ( pas à l'agence ou tu vas d'habitude), et tu lui dis j'ai tel type de contrat chez vous. Quelle est la réglementation qui concerne les produit inflammables ( huile domestique), dans tel type de copropriété etc...
ils vont te répondre , ils préfèrent faire du préventif que payer quand le client à fait une connerie.
A+
0 x
La Raison c'est la folie du plus fort. La raison du moins fort c'est de la folie.
[Eugène Ionesco]
http://www.editions-harmattan.fr/index. ... te&no=4132
[Eugène Ionesco]
http://www.editions-harmattan.fr/index. ... te&no=4132
Christophe a écrit :C'est quoi un HUISSIER DE MES COUY ?
Un hussier est mandaté par un tribunal non?
Tout seul il ne peut rien faire...enfin je crois.
ou huissier de mes burne , au litteraire figuré,
c est le syndic qui l a payé, a la demande de 2/3 delateur, qui aurais merité la tonsure , y a 40 ans.
0 x
Qui est en ligne ?
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 179 invités